Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Foussard, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt n° 1584 du 9 novembre 1999 contient une erreur matérielle qu'il convient de rectifier comme suit : page 2, à la 9e ligne, au lieu de "Me Foussard

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat des époux Y..., de la SCP Waquet, Farge et

Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société Caots Sartel loisirs, de Me Ricard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Foussard, avocat de l'Office public d'habitations de la Ville de

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bourrelly, les observations de Me Foussard, avocat de la société des Confiseurs, de Me Goutet, avocat

Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société 33 Galilée, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

Gaunet, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Foussard, avocat de la Caisse de Crédit mutuel Le

l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes veuve Jean X..., Y..., Z... et A... de leur reprise d'instance ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 1er juillet 2002, Me Foussard

B D, représentés par la SCP Foussard-Froger, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 15 juin 2021, par lequel le maire de Colombes a délivré un permis de construire n°PC 092 025 21

[E] [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des

[G] [O], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier

[P] [L], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [N] épouse [I], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-17.272 Demandeur(s) : Mme [D] divorcée [O] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme

Défendeur : la société Axis Experts Conseil Requête n° : 1254/23 Ordonnance n° : 90383 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'entreprise [O] [Z], ayant la SCP Foussard

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupe direct immobilier, ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Real investissement, ayant la SCP Foussard

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.375 Demandeur(s) : le comptable public du service des impôts des particuliers Sud-Vaucluse et autre Avocat(s) : la SCP Foussard

[X] [R], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, M.

par la Cour d'appel de Paris, arrêt pôle 3 - chambre 1, en date du 25 octobre 2023 (RG 21/12216) notifié ou signifié le 15 mai 2025 ; Vu la constitution en demande du 1er juillet 2025 de la Scp Foussard

[R] [O], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail,