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2 959 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721e4cd580146773f8823

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Marie-Jeanne R., épouse R., en cassation de deux arrêts

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301067

Cassation

8 octobre 2015

8 octobre 2015

somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Manustock ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300845

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

André et Jean-Francis Y... à Mmes Edith Z..., veuve de Jean Y..., et Josiane Y... et MM. A..., C..., D... et E... Y... (les consorts Y... Z...) au prix de 78 511,24 euros ; que Mme Emilie X... et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02808

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Jean-Claude Y..., - Mme Madeleine, Marie, Anne B..., - Mme Marie-Claude I..., - Mme Annie L... B... , - M. Lucas J... sous l'administration de sa mère, Mme Stéphanie D..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

DE FOS Madame Séverine TT... ... 34570 VAILHAUQUES Madame Marie Nöelle VV... ... 34725 ST ANDRE DE SANGONIS Madame Sandrine WW... ... ... 34725 SAINT- ANDRE- DE- SANGONIS Représentés

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bfb6

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Jean-Louis E..., demeurant ..., 6 / de Me André Y..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Soprel, domicilié ..., 7 / de Me Odile D..., agissant en sa qualité

Source officielle
CC

civ3

61372139cd580146773f2000

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

le pourvoi formé par Monsieur Charles, François Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 1°/ de Madame Andrée

Source officielle
CC

civ1

6137236acd5801467740978e

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Louis Z... et sa fille Claude Z..., épouse Ledoux, 3 / de Mme Andrée, Rose Z..., demeurant ..., et actuellement 1060, avenue Marine royale, Résidence Le Jean Bart, 06210 Mandelieu, défendeurs à la

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd580146774058c2

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405c74

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Jean-Claude C..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Helle et compagnie, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f642e

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Jean-Gilles C..., en sa qualité de représentant des créanciers de M. B..., ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 4°/ de l'ASSEDIC Atlantique-Anjou, en sa qualité de gestionnaire de l'AGS, ...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137220ecd580146773f9e10

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Jean-André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613722a2cd580146773ff6f7

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Monnet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Vigroux, conseiller, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008025323

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Félix André K..., M. Gérald Christine K..., M. Jean-Martial K..., M. Fred K..., Mme Madeline K..., Mme Justine H..., Mme Sully Felicia X..., Mme O... MARGUERITTE, Mme Emma K..., Mme Thérèse Y..., M.

Source officielle
CC

soc

613722c4cd58014677401384

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Jean-Marc P..., demeurant ..., 39°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50f

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

né le 18 mars 1933 à CHAMPAGNOLE demeurant ... APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Annie PERNELLE pour Avocat ET : Madame Marie- Rose Y..., veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba9

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

André X... S. A.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Jean-Marie XI..., demeurant à Basse-Rentgen, Cattenom (57570), M. Marcel XI..., demeurant à Breistroff-la-Grande, Cattenom (57570), M. Jean-Marie XA..., demeurant à Evange, Cattenom (57570), M.

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Jean-Marie GW..., demeurant à Château-Salins (Moselle), ..., 286°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89a

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET C/ S.A.S.

Source officielle

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