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91 023 résultats pour « Michal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

613725d2cd58014677420c73

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Michel, partie civile, contre l'arrêt n° 1202 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 30 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Pierre Y..., pour diffamation publique

Source officielle

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CC

cr

613725bfcd58014677420369

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

30 novembre à 14 heures 15, Patrice Z..., après avoir ouvert la séance en qualité de président, sollicitait l'approbation du procès-verbal de la réunion précédente, lorsque la secrétaire du comité, Michèle

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b3e

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

que, préalablement au versement au dossier de la procédure d'un résumé de la transcription des communications téléphoniques puis de celles-ci, à partir de la cote D. 450, la qualité de défenseur de Michel

Source officielle
CC

civ3

613724ddcd58014677418fca

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

Michel X..., M. Z... ès qualités de liquidateur judiciaire de ce dernier, Mme X..., M.

Source officielle
CC

comm

613724d5cd58014677418b8a

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

(Paris, 25 janvier 2005), que la société civile immobilière Verte vallée (la SCI) a, de 1998 à 2000, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5a4

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 11 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour infraction à la législation sur les chèques

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CC

soc

613723c2cd5801467740dd13

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Michel Z... , demeurant ..., 4 / de M.

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ceb7

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de confiance, a statué sur les intérêts

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00730

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

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CC

cr

61372624cd58014677423427

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

Michel, contre l'arrêt de cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2002, qui, pour modification du dispositif de limitation de vitesse par construction d'un véhicule de transport

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cr

61372627cd580146774235ee

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 5 avril 2002, qui, pour meurtre, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des droits civiques, civils

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cr

6137253ecd5801467741c26c

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

D..., épouse B... des chefs d'assassinat et complicité d'assassinat ; "aux motifs que les déclarations de leur coïnculpé, Pascal A..., sont confortées par les déclarations de plusieurs témoins : Michel

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cr

613725f6cd58014677421dfd

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 18 septembre 2001, qui a infirmé le jugement ayant prononcé l'exclusion de la mention d'une condamnation à 6 mois d'emprisonnement

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cr

IENS, en date du 19 juin 1998, qui, dans l'information suiviec/Alain Y

6137260fcd58014677422a86

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... des chefs d'abus de confiance

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cr

613725cccd580146774209cd

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 446 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur

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cr

613725adcd5801467741fb5c

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1995, qui, pour vol, tentative de vols, et violences aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

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civ1

6137221dcd580146773fa562

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Pierre A... et Mme Elise B... ont assigné leur soeur Mme Jeanne-Marie X... en partage de la succession de leurs parents, Michel

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civ1

613722dbcd580146774025b8

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Michel Y..., 2°/ de Mme Odette X... épouse divorcée Y..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

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CC

cr

6137264ecd58014677424881

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de déclarations mensongères en vue d'obtenir

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cr

613725b9cd580146774200f2

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Michel, - D... Hubert, - H...

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