CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 831 résultats pour « Nabitz »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

65b406fe753f879640d607ea

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 1], représenté par son syndic, la société CITYA URBANIA ETOILE IMMOBILIER, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00981

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Nabil Z..., de l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 15 décembre 2017, qui, pour assassinat, destruction du bien d'autrui par l'effet d'une substance explosive, d'un incendie ou de tout

Source officielle
CC

soc

6137239ecd5801467740c25c

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c41d

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7c2

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Besson, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7d9

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Finance, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c91f

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec34

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société SMTG,, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740ede3

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740eec5

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ransac, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372691cd580146774269f3

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723f3cd58014677410539

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des défendeurs, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723f4cd58014677410605

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106fe

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723f7cd5801467741084c

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007617772

Admin. suprême

12 février 1986

12 février 1986

CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - RECOUVREMENT - PAIEMENT DE L'IMPOT - SURSIS DE PAIEMENT -Rejet de la demande de sursis - Silence gardé par le directeur sur une demande de sursis de paiement faisant naître

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Chambre 03

69f43414cdc6046d472c8e3a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f435ebcdc6046d472cf08a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3fc0d3e3fe99d178cc

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 11/04/2024 à : Monsieur [E] [R] [L] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

67f980b70ea89248182ad9a7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PARTIE DÉFENDERESSE: Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER : Nabil

Source officielle

Page 55 sur 192

← PrécédentSuivant →