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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
5fda7b623ee31006900e84c2
27 juin 2019
27 juin 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRÊT DU 27 JUIN 2019 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription
Source officielleTrib. de Commerce
69b9eaeacdc6046d47076c56
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de la somme de 2 446,19 €, outre intérêts au taux légal à compter du 23/12/2024, * au paiement de la somme de 17 365,34 €, outre intérêts au taux de 4,58% l'an, à compter du 23/12/2024, * au paiement
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
Madame Patricia Y... épouse Z...
Source officielleChambre mixte
69d3db4fcdc6046d474ea718
9 avril 2025
9 avril 2025
Patrick Coupeaud, président, M. Frédéric Turbat, juge, Mme Catherine Giudicelli, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Patrick Coupeaud, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a5
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Patrick Y..., de la S. A. R. L. Patrick Y..., de la S. C. I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310669
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Concernant le papier peint déchiré, Monsieur Patrick X... ne produit aucune facture d'achat de papier peint en remplacement.
Source officielleChambre civile TGI
634a4fa9acdcd6adff75aaf3
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller :Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officielle4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bd5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
- condamné la Sasu Auto Ecole Patrick aux entiers dépens, - débouté les parties du surplus de leurs demandes. *** Par déclaration du 25 juillet 2023, la Sasu Auto Ecole Patrick a interjeté appel
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba95
6 mai 2008
6 mai 2008
Patrick X...venant aux droits de son père M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301324
17 décembre 2008
17 décembre 2008
X... a assigné Mme Y... en paiement de ses honoraires et en résolution de l'accord qui avait été signé ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que pour débouter M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60341ebee96b690d31b30434
1 février 2017
1 février 2017
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 1er FÉVRIER 2017 (n° 55 , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce3
29 mai 2008
29 mai 2008
Monsieur Patrick X... a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c0
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Patrick X... faisait usage de son arme à trois reprises. Un des tirs atteignait Marcel Z.... Patrick X... menaçait ensuite Jean-Luc G... et son fils.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ceac
25 avril 2006
25 avril 2006
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2005, qui, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93923
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ordonnance n° 7 --------------------------- 26 Janvier 2017 --------------------------- RG no17/00009 --------------------------- SARL ARCADE C/ SAS PATRICK CONGAL CONSULTING ---------------------
Source officielleChambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AXA FRANCE IARD Organisme CPAM DU PUY DE DOME Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patrick LADU - Me Samuel CHICHA - Me Patrick-marc LE DONNE - Me Benoît VERIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93669
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Patrick Z...a été embauché par Mme Elisabeth Maddly X..., exploitante agricole, à compter du 2 janvier 2006, en qualité d'ouvrier agricole, sans contrat de travail écrit.
Source officielleProcédures collectives
69eb63cccdc6046d47602d1a
13 avril 2026
13 avril 2026
[Z] ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69eb642ecdc6046d47603453
13 avril 2026
13 avril 2026
Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69eb6494cdc6046d47603e07
13 avril 2026
13 avril 2026
Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.
Source officiellePage 55 sur 1186