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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2a

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064a6

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Philippe A..., demeurant ..., 6 / de Mme Christine B..., demeurant ..., 7 / de M. Bruno C..., demeurant ..., 8 / de M. Alfred D..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Philippe U..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 53°/ de M. Jean-Marie ZI..., demeurant à Faches Thumesnil (Nord), ..., 54°/ de Mme ZN...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757495

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Philippe G..., demeurant ..., M. Maurice H..., demeurant ..., Mlle Catherine I..., demeurant ..., Mme Michèle J..., demeurant ..., Mme Ange-Marie K..., demeurant ..., M. Joël M..., demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c65acdc6046d478994cf

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS AV.CO.BOIS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Philippe J..., 17°/ à Mme Cécile K..., 18°/ à M. Olivier L..., 19°/ à M. Rodolphe M..., 20°/ à Mme Fabienne N..., 21°/ à M. Laurent O..., 22°/ à M. Samuel P..., 23°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d0d

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db3

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Bruno Z..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcéJugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c386

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f27

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a517

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Mixte, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a51f

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Doyen des juges d'instruction pour faux et usage de fauxc/Monsieur Y

6253ca32bd3db21cbdd8a525

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acfa

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l' appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b7

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc94

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Bruno H..., administrateur d'UIE, demeurant ..., 6 / de M. Pierre A..., administrateur de l'AMREP, demeurant ..., 7 / de M. X..., administrateur d'AMREP et d'UIE, demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372355cd5801467740871e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Bruno XN..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M. Jean-Marc M..., demeurant Provence, Logis bâtiment 21, Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Philippe XT..., demeurant ..., 30 / de M. Habib YH..., demeurant ..., 31 / de M. Christophe XC..., demeurant 10, grande Allée Lenôtre, 77185 Lognes, 32 / de M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008240035

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

Philippe A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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