CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 036 résultats pour « Philippe TESSIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722edcd5801467740354b

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de Mme X..., pris ès qualités de mandataire liquidateur et représentant

Source officielle

Page 55 sur 452

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613722cccd58014677401a17

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Merlin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. X..., de Me Ricard, avocat de la compagnie La Mondiale, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300057

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Philippe Z..., domicilié [...]                                               , 4°/ à Mme Catherine A..., domiciliée [...]                                               , 5°/ à la société Avyblon, société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca31

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

GRUPPO TESSILE MEDITERRANEO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé 14 rue de Castaglione 75001 PARIS représentées par Maître Louis-Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Philippe X... et Mme Béatrice Y..., son épouse, ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e210

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Philippe X... d'agir en justice pour le syndicat.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301115

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

X... et la société Philippe Y... en qualité de liquidateurs de la Caisse générale d'assurances mutuelles, réunis, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, d'une part, que la société Laine Delau,

Source officielle
CA

16e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc7c

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 18/02980 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/11/2020 à : Me Jade HENRY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Philippe

Source officielle
CA

16e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc7e

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 18/02981 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/11/2020 à : Me Jade HENRY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c438

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

SUR L'ACTION PUBLIQUE Philippe A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Nicolas Jean Philippe coupable de RECEL DE BIEN PROVENANT D'UN VOL, (moto jaune Suzuki volée à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d32

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Jean-Philippe X...Agissant en son nom personnel ainsi qu'en qualité de représentant légal de Anaïs et Laurine X... C/ M. Patrick Z... , M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007836921

Admin. suprême

2 mars 1994

2 mars 1994

Serge Philippe X..., - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 2

68e40f9a681ed727f2a49506

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Philippe BORDENAVE, avocat au barreau de PAU ET : DÉFENDEUR à l'injonction de payer DEMANDEUR à l'opposition Mme [E] [Y] [B

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc15cdc6046d47af41f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/07548 N° Portalis 352J-W-B7I-C42D5 DEMANDERESSE Mme [D] [K] [U] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Philippe

Source officielle
CC

civ3

60794d0b9ba5988459c47e83

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

X... est décédé le 2 octobre 1990 ; que Mme Claire X..., propriétaire des parcelles, a donné congé aux époux Y... aux fins de reprise par son fils Philippe pour le 11 novembre 1998 ; que les époux Y...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007991295

Admin. suprême

11 mars 1998

11 mars 1998

Frédéric, demeurant ... à La Teste (33260) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007922872

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. Hervé Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008068648

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Edouard Philippe, Maître des Requêtes, - les observations de Me Cossa, avocat de l'ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008251306

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Philippe Barbat, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle