mars 2009 il était cohérent, selon le plan de chargement du navire faisant figurer le conteneur dans la rangée inférieure en fond de cale, que l'humidité régnant nécessairement à cet endroit sur le plancher

A... n'a pas vu d'homme nu, que le témoin H... n'a pas reconnu Lionel X... sur la planche photographique qu'on lui a présentée, et que les témoins G... et B... ont eu des doutes et ont déclaré ne pas pouvoir

les constructions ou travaux n'ayant pas pour effet de changer la destination d'une construction existante et qui ont pour effet de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher

d'aucun plan de montage ; " qu'il avait été en fait réalisé sans plan, ni suivi, ni calcul et ce, bien mieux, non seulement sans contrôle de la qualité des pièces utilisées et avec mise en oeuvre de planchers

travaux non prévus aux a) à l) n'ayant pas pour effet de changer la destination d'une construction existante, qui ont pour effet de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher

tandis que l'autre, la société Kercauto garage louait dans les étages supérieurs des places de stationnement sur les surfaces qui ne pouvaient être transformées sans entraîner de création fictive de plancher

En cours de chantier, la société Qualiconsult a émis des avis défavorables sur les calculs des planchers de la société GRIF, planchers déjà en partie réalisés par la société CFPB.

Sur l'absence d'étanchéité du plancher terrasse piscine (désordre D5 du rapport d'expertise judiciaire), Le premier juge a relevé que l'étanchéité du plancher terrasse piscine n'avait pas été réalisée

15 mars 2006, le conseiller de la mise en état de la Cour d'Aix en Provence a étendu la mission de l'expert (constat d'éventuels obstacles à l'accomplissement des travaux, description de l'état des planchers

les écrits de la cause ; que l'expert indiquait dans son rapport qu'« il est à tout fait logique de considérer que les défauts d'étanchéité du pont, le pourrissement et la désagrégation des contre-plaqués

Poitiers à sa demande de copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de sa demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle pour l'affection « plaques

. # Plaque de façade. # Affaire 28-75.

ont considéré que ces plaques ne pouvaient provenir du point de choc.

Alors qu’il roulait, le véhicule PEUGEOT 206 est entré en collision avec un véhicule poids lourd immatriculé 2639 KXY (plaque espagnole) et une remorque immatriculée 0815BCY (plaque espagnole) conduit

de prévoyance (l'assureur), qui garantissait les risques décès, invalidité permanente et absolue et incapacité temporaire totale de travail ; que Mme L..., ultérieurement atteinte d'une sclérose en plaques

société CGG Services, anciennement CGG Veritas (la société) du 11 septembre 1978 au 31 mars 2012, en qualité de prospecteur mécanicien, a déclaré, le 17 décembre 2009, une maladie consistant en des plaques

Atteinte d'un carcinome épidermoïde pulmonaire avec plaques pleurales, médicalement constaté le 29 juin 2010, la victime a présenté une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, au titre du

celle-ci eut interrompu son activité professionnelle, pour y exercer la même activité, a été de nature à créer une confusion dans l'esprit de la patientèle ; Que Mme [B]-[S] a apposé en façade une plaque

Le 28 août 2013,un nouveau scanner thoracique décelait deux plaques pleurales calcifiées ainsi qu'un petit nodule séquellaire calcifié.

prix marteau de 60 000 euros, soit 72 000 euros charges comprises, d'un coffret constituant le lot 69 de la vente, décrit au catalogue comme : 'Exceptionnel coffret serre-bijoux ; Bronzes dorés et plaques