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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723b4cd5801467740d210

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Léon Sorrel, ayant son siège, 73210 Granier-sur-Aime, 10 / de la compagnie Union

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69e06d6ccdc6046d4768565b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gilles SOREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72c7fcdc6046d476f16a7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

rénovation, immatriculé(e) au RCS [Localité 3] sous le numéro 888249802, FIXE au 07/04/2024 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur [D] [M], en qualité de juge-commissaire, DESIGNE Madame SOREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73d0acdc6046d477079c1

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

EVENEMENTIEL, PRESTATIONS DIVERSES, Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés FORT-DE-FRANCE sous le numéro de SIREN452981202, OUVRE la période d'observation de six mois DESIGNE Madame SOREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c943cdc6046d478273e0

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 17/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1608 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Bénédicte SORET

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7fe

Cassation

25 juillet 1972

25 juillet 1972

(SOREL) ; 4° Y... (MARTIAL) ; 5° Z... (JEAN-PIERRE) ; 6° A... (ROGER) ; 7° B... (BARTHELEMY) ; 8° C... (MARIUS), EPOUSE D... ; 9° E... (LEONCIA), EPOUSE F... ; 10° F...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- B

6961ffbdcdc6046d47d1d0c6

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LYON, toque : 827 INTIMÉ Monsieur [P] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : P392 Greffier lors des débats : Charlotte SORET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- B

6962025bcdc6046d47d1fc11

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de LYON, toque : 827 INTIMÉ Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : P392 Greffier lors des débats : Charlotte SORET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63cb92b99c02507c9078dcc8

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

SAMSIC II [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Pascal VERNAY-AUMEUNIER de la SCP SOREL & ASSOCIES, du barreau de BOURGES et pour dominus litis Me Philippe SUARD, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd21b7cdc6046d471a90fc

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[I] [F], président de la SAS VIRTUAL CITY, assisté de Me Katia SOUREZE, avocat, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites

Source officielle
CA

3ème chambre

683fd4d69fc9cbe0b56b107d

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

INTIMÉE SAS SOCIETE D'EXPLOITATIONCOMMINGEOISE (SODEXCO) prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social ,demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Gilles SOREL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67fd3a9de85d0474bdd4e4c2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

2] [Localité 3] non comparant, ni représenté DÉFENDEUR(S) : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] (RÉUNION) comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c43060

Cassation

5 juin 1984

5 juin 1984

ne s'est pas fondée pour rejeter la demande de Mme X... sur le suicide du mari de celle-ci, mais a estimé, en fonction des pièces produites et notamment d'une lettre du 10 mai 1971, que la société Sorepe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201476

Cassation

1 octobre 2009

1 octobre 2009

des conclusions déposées le 20 avril 2006 ; que monsieur X... a obtenu l'aide juridictionnelle par décision du 5 février 2007 désignant maître Y... et, par décision rectificative du même jour, la SCP Sorel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b18e

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

17 Janvier 1969 à VIERZON (CHER) ... ... 18400 LUNERY représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie RAYMOND, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de1a

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

née le 11 Mars 1976 à VULCAN (ROUMANIE) ... 07130 ST PERAY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL SOREL-HUET, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94606

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

] - représenté par Me Franck Silvestre de la scp Sorel, avocat au barreau d'Orléans d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique du 15 mai 2019, il leur

Source officielle
CC

cr

érêts civils dans des poursuites exercéesc/René Z

6137251fcd5801467741b262

Cassation

26 février 1990

26 février 1990

déposées devant le tribunal de grande instance de Paris, ne se fondent que sur le délit d'escroquerie, qualifiée d'entreprise chimérique montée par Z..., mais non sur celui d'abus de biens sociaux de la SA Soren

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6569

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

Sorel à Resson-sur-Matz (Oise), 4°/ de M. Didier I..., demeurant ... à Noiseay-le-Petit (Seine-et-Marne), 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721decd580146773f8549

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Sorrel, les Champins à Moulins (Allier), 2 / Mme Renata X... épouse Y..., demeurant ... (Allier), 3 / M.

Source officielle

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