AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723b4cd5801467740d210
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Léon Sorrel, ayant son siège, 73210 Granier-sur-Aime, 10 / de la compagnie Union
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d6ccdc6046d4768565b
15 avril 2026
15 avril 2026
Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gilles SOREL
Source officielleTrib. de Commerce
69f72c7fcdc6046d476f16a7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rénovation, immatriculé(e) au RCS [Localité 3] sous le numéro 888249802, FIXE au 07/04/2024 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur [D] [M], en qualité de juge-commissaire, DESIGNE Madame SOREL
Source officielleTrib. de Commerce
69f73d0acdc6046d477079c1
20 octobre 2025
20 octobre 2025
EVENEMENTIEL, PRESTATIONS DIVERSES, Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés FORT-DE-FRANCE sous le numéro de SIREN452981202, OUVRE la période d'observation de six mois DESIGNE Madame SOREL
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c943cdc6046d478273e0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 17/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1608 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Bénédicte SORET
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7fe
25 juillet 1972
25 juillet 1972
(SOREL) ; 4° Y... (MARTIAL) ; 5° Z... (JEAN-PIERRE) ; 6° A... (ROGER) ; 7° B... (BARTHELEMY) ; 8° C... (MARIUS), EPOUSE D... ; 9° E... (LEONCIA), EPOUSE F... ; 10° F...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6961ffbdcdc6046d47d1d0c6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LYON, toque : 827 INTIMÉ Monsieur [P] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : P392 Greffier lors des débats : Charlotte SORET
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6962025bcdc6046d47d1fc11
9 janvier 2026
9 janvier 2026
de LYON, toque : 827 INTIMÉ Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : P392 Greffier lors des débats : Charlotte SORET
Source officielleChambre Sociale
63cb92b99c02507c9078dcc8
20 janvier 2023
20 janvier 2023
SAMSIC II [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Pascal VERNAY-AUMEUNIER de la SCP SOREL & ASSOCIES, du barreau de BOURGES et pour dominus litis Me Philippe SUARD, avocat au barreau de PARIS
Source officielleProcédures collectives
69dd21b7cdc6046d471a90fc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[I] [F], président de la SAS VIRTUAL CITY, assisté de Me Katia SOUREZE, avocat, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites
Source officielle3ème chambre
683fd4d69fc9cbe0b56b107d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
INTIMÉE SAS SOCIETE D'EXPLOITATIONCOMMINGEOISE (SODEXCO) prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social ,demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Gilles SOREL
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
67fd3a9de85d0474bdd4e4c2
10 avril 2025
10 avril 2025
2] [Localité 3] non comparant, ni représenté DÉFENDEUR(S) : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] (RÉUNION) comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43060
5 juin 1984
5 juin 1984
ne s'est pas fondée pour rejeter la demande de Mme X... sur le suicide du mari de celle-ci, mais a estimé, en fonction des pièces produites et notamment d'une lettre du 10 mai 1971, que la société Sorepe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201476
1 octobre 2009
1 octobre 2009
des conclusions déposées le 20 avril 2006 ; que monsieur X... a obtenu l'aide juridictionnelle par décision du 5 février 2007 désignant maître Y... et, par décision rectificative du même jour, la SCP Sorel
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18e
27 mars 2008
27 mars 2008
17 Janvier 1969 à VIERZON (CHER) ... ... 18400 LUNERY représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie RAYMOND, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de1a
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 11 Mars 1976 à VULCAN (ROUMANIE) ... 07130 ST PERAY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL SOREL-HUET, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94606
3 juillet 2019
3 juillet 2019
] - représenté par Me Franck Silvestre de la scp Sorel, avocat au barreau d'Orléans d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique du 15 mai 2019, il leur
Source officiellecr
érêts civils dans des poursuites exercéesc/René Z
6137251fcd5801467741b262
26 février 1990
26 février 1990
déposées devant le tribunal de grande instance de Paris, ne se fondent que sur le délit d'escroquerie, qualifiée d'entreprise chimérique montée par Z..., mais non sur celui d'abus de biens sociaux de la SA Soren
Source officiellesoc
613721b4cd580146773f6569
12 novembre 1992
12 novembre 1992
Sorel à Resson-sur-Matz (Oise), 4°/ de M. Didier I..., demeurant ... à Noiseay-le-Petit (Seine-et-Marne), 5°/ de M.
Source officielleciv1
613721decd580146773f8549
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Sorrel, les Champins à Moulins (Allier), 2 / Mme Renata X... épouse Y..., demeurant ... (Allier), 3 / M.
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