COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mlle Stéphanie X...

Stéphane X... travaillait dans l'entreprise depuis 5 ans et le salaire correspondant au statut de collaborateur d'architecte, niveau IV, position 1 coefficient 430 s'élève à 3. 365, 75 euros. 1°- ALORS

Attendu qu'à la suite d'un accident de la circulation, Stéphane X..., âgé de 36 ans, et son fils, Sébastien, âgé de 7 ans, ont été hospitalisés et placés en réanimation ; que le centre hospitalier a déclaré

AVRIL 2024 DEMANDERESSE Mme [C] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSES SAS PASCAL MICHEL, BERTRAND MACE, STEPHANE

Ainsi, l'association Stéphane Lamart doit être réputée s'être désistée de sa requête. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Madame Stéphanie X... épouse Y... s'est opposée à cette demande et a proposé qu'ils exercent un simple droit de visite un dimanche par mois.

après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats et de Stéphanie

Localité 3] Inscrit au RCS sous le numéro 849 070 313 RCS [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane

en Chambre du Conseil du 23/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane

Localité 1] 382 506 079) C/ [U], [A], [N] [L] Cautionnement - Recours de la caution contre le débiteur principal ou contre une autre caution 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Stéphanie

Quimper Bretagne Occidentale, représentée par Me Hélène Santos Pires (Sarl Martin Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés Grignou-Stephan

né le 01 Septembre 1983 à LYON (69009) ... 69009 LYON représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Mahmoud HEBIA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Stéphanie

Il convient de statuer sur le cas de Stéphanie, âgée de 17 ans. Il résulte des pièces produites qu'une enquête sociale a été diligentée en 1993.

Mme Stéphanie Y...exerce l'activité d'esthéticienne à domicile sous l'enseigne ....

Stéphane X... et l'élément intentionnel du travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié dont elle a déclaré la société Dorel coupable, au motif qu'il n'était pas signé, dès lors qu'il était établi

C/ UDAF DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Mademoiselle Stéphane X...

décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat général des transports Nord-Est francilien CFDT, dont le siège est [...]                                                   , 2°/ Mme Stéphanie

Stéphane Y...ont été convoqués à l'audience du 11 décembre 2012.