Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 958 résultats pour « achat de matériel informatique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 958 résultats pour « achat de matériel informatique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L2315-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 62 > 48
L'employeur met à la disposition du comité social et économique un local aménagé et le matériel nécessaire à l'exercice de ses fonctions.
Article R1411-58-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 06 > 99
La direction générale de la santé assure le secrétariat du comité et lui fournit les moyens matériels nécessaires à son activité.
Article R661-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 12 > 01
La certification des matériels de multiplication fruitiers est réalisée par des organismes désignés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
Article Annexe I
Liste des sources de graines admises comme matériel de base dans la catégorie identifiée Annexe non reproduite
Article R3232-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64
Dans le domaine de la maintenance et de la gestion des évolutions des matériels sur leur cycle de vie, la direction de la maintenance aéronautique est chargée :
Article R322-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 24 > 20
Les dispositions de la présente section ne sont pas applicables aux matériels civils et militaires de l'Etat qui font l'objet d'immatriculations spéciales.
Article L4270-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 32
Les dispositions du présent titre sont également applicables aux engins flottants, aux établissements flottants, aux matériels flottants et aux navires.
LEGIARTI000038924903
Préambule - de participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels ; Voie scolaire - les contraintes matérielles des entreprises et de l'établissement de formation ; La recherche et le choix
LEGIARTI000038919989
Préambule - De participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels Voie scolaire - les contraintes matérielles des entreprises et de l'établissement de formation ; La recherche et le choix
LEGIARTI000038919505
Préambule - de participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels ; Voie scolaire - les contraintes matérielles des entreprises et de l'établissement de formation ; La recherche et le choix
LEGIARTI000038924570
Préambule - de participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels ; Voie scolaire - Les contraintes matérielles des entreprises et de l'établissement de formation ; La recherche et le choix
LEGIARTI000038920337
Préambule - de participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels ; Voie scolaire - les contraintes matérielles des entreprises et de l'établissement de formation ; La recherche et le choix
Article ANNEXE 5
. - Marquage du matériel électrique objet d'un certificat de contrôle.
Article 8
Le marquage des porcins ne pourra être réalisé qu'avec un matériel agréé par le ministre chargé de l'agriculture, conformément à l'annexe 3 de l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle
LEGIARTI000051149699
Gestion de production, logistique, achats. Gestion des ressources humaines. Gestion de l'environnement. Gestion de patrimoine. Politiques publiques. Politiques comparées. Relations internationales. Science politique. Actuariat.
Article 1
et nettoyage industriel (INHNI) I Expert en génie industriel, produits et services 200 5 ans CentraleSupélec I Manager de la chaîne logistique 200p 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Manager des achats
Article 1
Le syndicat des industries des matériels de manutention (partie de 25.03) ; 13. Le syndicat des constructeurs de matériels pour mines et travaux souterrains (25.01.06, 25.02.03, 25.04) ; 14.
Article Annexe I
31 août 2019 Télécommunications et réseaux Institut des sciences et technologies (ParisTech) Télécom ParisTech Technologies de l'information Communications mobiles 1er septembre 2013 31 août 2019 Communications et sécurité informatique
Article 8
Ils sont responsables de la conservation de ce matériel et ne doivent l'utiliser que pour les besoins du service.
Article 2
navale" est ouvert aux candidats titulaires de l'une des spécialités suivantes du baccalauréat professionnel : "électrotechnique énergie équipements communicants", "maintenance des équipements industriels", "électromécanicien marine", "maintenance des matériels
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