584 du Code de procédure pénale, il ne saisit pas la Cour de Cassation des moyens qu'il pourrait contenir ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles

le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 1771, 186, 575, 593 du Code de procédure pénale, 319, 320 de l'ancien Code pénal

575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire des exposants, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise

She has recently returned to her original place of residence and she has lodged an application under Article 577 of the Code of Civil Procedure to reject [P.P.'s] request to return the children.

147,148, 154 alinéa 1er du Code pénal ancien, des articles 441-2,441-5, 441-6 du nouveau Code pénal, des articles 575 alinéa 2-3° et 5°, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

575, alinéa 2,5 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 575,5 , 593 du Code de procédure pénale, 379 (311-1 nouveau) et 405 (313-1 nouveau)

SUR UNE OU PLUSIEURS REQUISITIONS DU MINISTERE PUBLIC ; QUE L'ARTICLE 575 DU MEME CODE DECLARE RECEVABLE LE POURVOI DE LA PARTIE CIVILE CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION, MEME EN L'ABSENCE

204 de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ;

procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 437 de la loi du 24 juillet 1966 et des articles 8, 575 et 593 du Code de procédure

575-6, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que "..

d'abus de confiance, recel et complicité d'abus de biens sociaux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 du Code de procédure pénale ;

150 de l'ancien Code pénal, 441-1 du Code pénal, 575-6°, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé un non-lieu en faveur de Robert X... du chef de faux et usage

574 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 408 de l'ancien Code pénal, 112-1 et 314

omission de porter secours, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575

575, alinéa 2, 7 du code de procédure pénale ; Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens du mémoire personnel, pris de la violation des articles

le lui imposent les articles 176 et 177 du code de procédure pénale, procédé à une analyse personnelle des faits et examiné les charges pesant à l'encontre des mis en examen et de tous autres ; que

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Janvier 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BOITAUD, Présidente, chargé d'instruire

du magistrat instructeur disant n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de la société Sicom France; "aux motifs qu'après notification de l'article 175 du Code de procédure

575, alinéa 2, 5 , et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que Danuta X..., qui a reconnu avoir soustrait des livres et des tableaux

575, 5° et 6°, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance par laquelle la juridiction d'instruction du tribunal de grande instance de Nice a dit qu'il