(3) La sous-épreuve comporte trois ateliers de 30 minutes maximum chacun. (4) La LV choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celle choisie au titre de l'épreuve obligatoire.

Article Annexe IV

—

situation d’évaluation 30 min Ponctuelle orale 30 min Ponctuelle orale 30 min Épreuve facultative EF1 Langue vivante (2) UF1 Ponctuelle orale 20 min* Ponctuelle orale 20 min* Ponctuelle orale 20 min* * + 20 minutes

Article 194

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 77

Code général des impôts

Ces dispositions s'appliquent nonobstant la perception éventuelle d'une pension alimentaire versée en vertu d'une convention de divorce par consentement mutuel déposée au rang des minutes d'un notaire ou d'une décision de justice pour l'entretien desdits

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

; 4° " Feu puissant, feu clair et feu ordinaire " : les feux dont l'intensité répond aux prescriptions l'article A. 4241-48-2 ; 5° " Feu scintillant, feu scintillant rapide " : des feux rythmés de 40 à 60 et de 100 à 120 périodes de lumière par minute

Article Annexe V

—

Pendant cet exposé de vingt minutes, le candidat n'est pas interrompu. Dans les dix minutes qui suivent l'exposé, il répond aux questions de la commission d'évaluation.

Article Annexe IIc

—

Deuxième partie : orale - durée : 30 minutes - coefficient 3 Elle prend la forme d'un entretien conduit par le jury à partir d'un dossier rédigé par le candidat.

Article Annexe IV

—

Il se décompose en cinq minutes de présentation de son travail et dix minutes maximum d'échange. Une note, établie conjointement par l'équipe pédagogique et le professionnel associé, est proposée au jury.

Article Annexe 1

—

Celle-ci est positionnée aléatoirement dans l'un des supports de la ligne au moins une minute avant le début de la recherche.

Article Annexe II

—

Dans les abattoirs dont la cadence d'abattage est égale ou supérieure à 1 800 animaux/h (1 carcasse toutes les deux secondes), l'évaluation du retrait dure de vingt minutes à une heure, afin d'avoir matière au retrait, et est conduite sur un lot ou plusieurs

Article Annexe III

—

L’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur radiotélégraphiste consiste en une épreuve pratique de réception auditive à la vitesse de dix mots par minute : D’un texte de trente groupes de lettres, chiffres ou signes ; D’un texte en clair de trente

Article 341-4

—

Les données sont enregistrées selon les périodicités suivantes : - les données couvrant les 12 dernières heures sont enregistrées avec une périodicité d'enregistrement d'une minute ; - les données relatives au voyage, antérieures aux 12 dernières heures

LEGIARTI000034033399

—

La durée d'une pause ne pourra pas être inférieure à 30 minutes et le temps de repas devra être d'une heure au moins ; la gestion en temps réel des effectifs en salle de contrôle est réalisée par les chefs de salle ; - l'utilisation d'un tour

Article Annexe

—

Après trente minutes environ, filtrer sur papier filtre (5.7). Rejeter les premiers millilitres de filtrat. 6.4. Essai à blanc.

Article PS 27

—

Une temporisation de 5 minutes maximum n'est admise que si le parc dispose, pendant la présence du public, d'un personnel formé pour exploiter directement l'alarme restreinte ; - l'ouverture des barrières de péage asservie au déclenchement de l'alarme

LEGIARTI000041551747

—

Troisième épreuve : gainage abdominal Gainage abdominal (en minutes) Note Homme Femme 20 > 3' > 3' 19 3' 3' 18 2'45 2'45 17 2'30 2'30 16 2'15 2'15 15 2' 2' 14 1'50 1'50 13 1'40 1'40 12 1'30 1'30 11 1'25 1'25 10 1'20 1'20

Article L480-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 12

Code de l'urbanisme

La décision judiciaire est exécutoire sur minute et nonobstant toute voie de recours.

Article L561-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Code monétaire et financier

L'ordonnance qui fait droit à la requête est exécutoire sur minute avant toute notification à la personne mentionnée à l'article L. 561-2 chargée des opérations.

Article 509-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 32

Code de procédure civile

. - Par dérogation à l'article 509-1 sont présentées au notaire ou à la personne morale titulaire de l'office notarial conservant la minute de l'acte reçu : 1° Les requêtes aux fins de certification des actes authentiques notariés français en vue de leur

Article L616-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 96

Code de la sécurité intérieure

L'ordonnance ayant autorisé la visite est exécutoire au seul vu de la minute. La procédure est sans représentation obligatoire. La visite s'effectue sous l'autorité et le contrôle du juge qui l'a autorisée.

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