(ANTOINE) ; PAR I... (JEAN-PAUL) ; PAR J... (ALBERT) ; J...

Antoine X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 11 avril 2018, qui dans l'information suivie contre lui des chefs d'extorsion et tentatives

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 janvier 2017), que suite à un arrêté ayant reconnu la commune d'Antony

Le docteur E..., décédé depuis, s'approvisionnait à l'hôpital Saint Antoine et transfusait lui-même ses patients ; » Sur l'éventualité d'intervention d'un autre fournisseur, le CTS de l'hôpital Broussais

moyen du pourvoi n° J 00-16. 453 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2000), que par acte notarié du 17 mars 1989 la société City affaires a vendu aux sociétés Sofimurs, Selectibanque, Antin

. ; que les signataires de l'acte de notoriété étaient pourtant nés respectivement en 1914 et 1926 alors que Toussainte A... est décédée en 1888 ; qu'Antoine Marcel B... a assigné Minia B... en nullité

(la caisse), a obtenu le bénéfice d'une pension de retraite au titre de l'inaptitude au travail avec effet au 1er avril 1999 ; qu'invoquant le fait qu'elle s'était présentée le 10 décembre 1997 à l'antenne

première branche : Vu l'article 808 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation et en matière de référé, que la société Garage Saint-Antoine

après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé depuis le 1er juillet 1975 par l'association Yvelines Accueil, ayant son siège à Versailles, et affecté à l'antenne

Antoine X..., demeurant tous trois à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Cour Saint-Antoine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

[M] a été engagé en qualité de technicien exploitation radioélectricité, à compter du 1er juin 1982, par la société Antenne 2 aux droits de laquelle vient la société France télévisions. 2.

La société Routière Perez a adressé, le 15 novembre 2021, au maître d’œuvre, un projet de décompte final, valant demande de paiement final par le titulaire.

] [Localité 4] représentée par Me Prudence HOUNSA, avocat au barreau de PARIS - C2159, substitué par Me SBAI ET DEFENDEUR CABINET AARPI SMITH D’ORIA [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Antoine

Marc YQ..., demeurant ..., 92160 Antony, 49°/ M. Jean-Pierre YS..., demeurant ..., 92160 Antony, 50°/ M. Patrick YU..., demeurant ..., 51°/ M. Didier I..., demeurant ..., 52°/ M.

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Société CA CONSUMER FINANCE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Etablissement public RIVP 100 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE 75583 PARIS CEDEX 12 non comparante, ni représentée A

Fulbert, Antoine, Hubert C..., demeurant Fleurette à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / M. Paul, Robert, Raymond A..., demeurant Sainte-Marie à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 3 / M.

par Me Arnaud ROMESTAING-PARIGI, avocat au barreau de BASTIA Mme [H] [G] agissant en qualité de mandataire ad hoc de l'EURL [H] [G] [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-Antoine

Antoine Gomez, demeurant 15, rue des Pruniers, 34710 Lespignan, 28 / de M. Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M.

par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants concernant la notification à tiers détenteur qui lui a été adressée par le centre des finances publiques d'Antony