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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. T
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50125
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecomm
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24 octobre 1977
24 octobre 1977
ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, ESTAQUE, QUI AVAIT ACHETE DES MOUTONS A ADOUE, A TIRE, A L'ORDRE DE CELUI-CI, LE 21 AOUT 1974, DEUX CHEQUES DE 13 696 FRANCS ET DE 12 500 FRANCS ; QUE LA BANQUE BARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50927
22 juin 2021
22 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. [C] [P], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50928
22 juin 2021
22 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [S] [B], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50929
22 juin 2021
22 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [Y] [O], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51237
19 octobre 2021
19 octobre 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [C] [T], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51238
19 octobre 2021
19 octobre 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [L] [M], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50003
4 janvier 2022
4 janvier 2022
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 novembre 2021 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50066
18 janvier 2022
18 janvier 2022
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [W] [T], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50002
4 janvier 2022
4 janvier 2022
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 novembre 2021 où étaient présents M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02284_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2023, la SCI Chan Yee Kwai, représentée par Me Baron, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310519_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
C D et Mme A C B, agissant en leur nom et au nom de l'enfant Munasar C Barrow, représentés par Me Régent, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2023 par laquelle le président de
Source officielleChambre 1-7
6274bb232799a9057d5dce61
5 mai 2022
5 mai 2022
2022 N° 2022/ 181 Rôle N° RG 20/02193 - N° Portalis DBVB-V-B7E- BFS46 SA FRANFINANCE C/ [J] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP YVES BARBIER
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2515494_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Barbier, avocate de M. A... B..., assisté de M. C..., interprète. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516663_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Sarda, juge des référés, - les observations de Me Barbier, avocate de M. A..., en sa présence. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER
Source officielleTrib. de Commerce
69c539e7cdc6046d470a66c0
11 avril 2025
11 avril 2025
Prendre acte de la mise hors de cause de la société ENTREPRISE BARBIER et de la compagnie LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par jugement du 18 décembre 2019, le tribunal de commerce de Narbonne a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL Barrot Busquet.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00107
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04289
24 août 2016
24 août 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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