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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65ab6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GUEVENOUX GLORIAN de la SELARL GUEVENOUX GLORIAN CHRISTOPHE, avocat au barreau de COMPIEGNE Et : E.U.R.L.
Source officiellecr
61372561cd5801467741d347
19 mars 1997
19 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt
Source officielleciv1
61372437cd58014677413a94
25 novembre 2003
25 novembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Benoît X..., âgé de 15 ans, qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dda
18 décembre 2014
18 décembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92048
19 février 2015
19 février 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e2
26 mars 2015
26 mars 2015
.-77670 SAINT MAMMES Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1414 INTIMÉE SARL CAT IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants
Source officielleEKIP
69f47a40cdc6046d47326085
28 avril 2026
28 avril 2026
I AND C (SAS) [Adresse 1] Maître Christophe PITICO avocat associé de la SELARLU CHRISTOPHE PITICO COMPARANT LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE En présence
Source officielleEKIP
69c9b1b4cdc6046d47736a2d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
I AND C (SAS), [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] EN PERSONNE Maître Christophe PITICO avocat associé de la SELARLU CHRISTOPHE PITICO COMPARANT EN PERSONNE LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c47d70cdc6046d47f867ef
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Par acte d'Huissiers de justice en date du 24/11/2025, CAMARGUE ET VOILE (SAS) a fait donner assignation à, [L] (SASU)
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e1
4 juin 2015
4 juin 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd9270d
17 septembre 2015
17 septembre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, président et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b94
3 décembre 2015
3 décembre 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2b
29 janvier 2016
29 janvier 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9e
30 mars 2018
30 mars 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdf
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016e5
10 octobre 1996
10 octobre 1996
pourvoi, un moyen unique commun de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 1996, où étaient présents : M.
Source officiellecr
6079a8609ba5988459c4d057
30 novembre 1993
30 novembre 1993
CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielleChambre 1
DTA_2002236_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'instance n'ayant donné lieu à aucun dépens, il y a lieu en tout état de cause de rejeter les conclusions présentées à ce titre par la commune de Lay-Saint-Christophe.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473434.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'association Saint-Christophe Nature et autres et l'association Brisevent se pourvoient en cassation contre cet arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux. 2.
Source officiellesoc
6137218fcd580146773f4c7c
31 octobre 1991
31 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
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