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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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juge unique (3)
DTA_2105894_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B est atteint d'une spondylarthrite ankylosante et a bénéficié d''une prothèse de hanche droite, et qu'il subit notamment des troubles épileptiques, des douleurs de la hanche droite et des troubles de
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1691072-1772506
8 juin 2006
8 juin 2006
The first ended when the Hanover Regional Court held that the applicant was entitled to damages at a rate of 80% for the consequences of the accident.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0116JUD001325809
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Paragraph 49 of the von Hannover case concerns a series of photographs of the aggrieved party.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020131872
16 janvier 2009
16 janvier 2009
administratif de Poitiers a rejeté sa protestation formée à l'encontre des opérations électorales auxquelles il a été procédé le 9 mars 2008 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune de Hanc
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6706c985f1d01e3c86f081f0
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 5] [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Valérie HANOUN Pôle civil de proximité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC003029015
16 janvier 2018
16 janvier 2018
In date diverse gli stessi hanno avviato azioni di risarcimento volte a ottenere l’indennizzo per i danni subiti da loro stessi o dai loro de cujus. 3.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC003689408
12 juin 2012
12 juin 2012
On 8 February 2007 the newspaper Bild, a tabloid owned by Axel Springer AG, published in its Hanover edition an article on the murder trial under the headline ‘He confided in me about the murders!”
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0625DEC001404716
25 juin 2019
25 juin 2019
que la vie privée comprend les informations personnelles dont un individu peut légitimement attendre qu’elles ne soient pas publiées sans son consentement, notamment la publication de photos ( Von Hannover
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89622
10 septembre 2007
10 septembre 2007
; que cette intervention a donné lieu à trois luxations itératives de hanche rendant la marche particulièrement précautionneuse, retentissant sur toute la statique lombaire et justifiant de nouvelles
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179262
5 avril 2004
5 avril 2004
régionale des pensions de Montpellier a pu, sans dénaturer le rapport de l'expert qu'elle avait commis, estimer que la conclusion de ce rapport selon laquelle la dorso-lombalgie avec périarthrite de la hanche
Source officielleChambre sociale
6341140c58bc223e2e3f0a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[W] [V] [F] a été victime d'un accident lui ayant occasionné un traumatisme au niveau de la hanche droite lequel a été pris au titre de la législation sur les risques professionnels, par décision du 18
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2501564_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A fait valoir qu'il souffre de la hanche et doit subir des interventions au centre hospitalier universitaire de Caen, qui ne sont pas encore programmées, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il ne
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2303255_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il soutient que : - il souffre d’une ostéonécrose de tête fémorale de la hanche droite ; - le docteur G...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03657_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A au niveau de la prothèse de hanche gauche apparu au cours du mois de février 2018 dans un contexte d'asthénie profonde ne présente pas un caractère nosocomial, le germe en cause, un Campylobacter fetus
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01958_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de M. A..., son conseil étant absent, et celles de Me Colas, représentant la commune de Pluvigner.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2211632_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le 16 février 2021, l'intéressée a été victime d'un accident sur son lieu de travail, occasionnant une torsion de cheville, ainsi qu'une douleur sur le genou droit irradiant jusqu'au niveau de la hanche
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il soutient que : - si, à la suite d'une intervention réalisée le 18 janvier 2019 au centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet pour une prothèse totale de hanche, il a été transféré au centre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505361_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
de transfert qu'il a contestée en vain devant la juridiction administrative et qu'il n'a pas voulu exécuter volontairement ; le fait qu'il ait été hospitalisé le 23 mars 2025 pour des douleurs à la hanche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201776
21 novembre 2013
21 novembre 2013
du nursing, / - incapacité temporaire partielle à 20% du 30 juillet 2005 au 23 mai 2006, / - consolidation au 23 mai 2006, / - incapacité permanente partielle de 18% compte tenu de la raideur de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2112142_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 56 sur 260