Par ailleurs, tout au long de sa mission, le commissaire aux comptes reste vigilant sur tout événement ou circonstance susceptible de mettre en cause la continuité d'exploitation.

Article Annexe IV d

—

Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils ne

Article L32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

et la gestion efficaces des ressources de numérotation ; 7° L'utilisation et la gestion efficaces des fréquences radioélectriques ; 8° La sécurité, la prévisibilité et la cohérence réglementaire, afin notamment de promouvoir les investissements de long

Article L120-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29

Code du service national

Si la personne volontaire le souhaite, ce document est intégré à son livret de compétences mentionné à l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son passeport

Article L542-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 27

Code de l'environnement

Afin de garantir la participation des citoyens tout au long de la vie d'une installation de stockage en couche géologique profonde, l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs élabore et met à jour, tous les cinq ans, en concertation avec

Article L221-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code monétaire et financier

mentionnés aux II ou III de l'article L. 214-24 qui ont reçu l'autorisation d'utiliser la dénomination “ ELTIF ” conformément au règlement (UE) 2015/760 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 relatif aux fonds européens d'investissement à long

Article 1594 F quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 46

Code général des impôts

l'acquéreur prenne, dans l'acte d'acquisition, l'engagement, pour lui et ses ayants cause à titre gratuit, de justifier, au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date du transfert de propriété, que le bien acquis a été donné à bail à long

Article Annexe IV

—

en suivre l'évolution C2.8 Appliquer les mesures d'hygiène, de santé et de sécurité des salariés C2.9 Appliquer les mesures d'hygiène sanitaire et de sécurité alimentaire Contrôler C3.3 Contrôler l'évolution des produits tout au long

Article Annexe

—

Décrire les principes de la prise en charge au long cours Expliquer le pronostic à long terme et décrire les principes de la prise en charge au long cours dans des situations de maladies chroniques, d'invalidité et d'altérations fonctionnelles durables

LEGIARTI000027993579

—

Ils pourront concerner la formation initiale et la formation tout au long de la vie.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

d'alignement avec les objectifs internationaux de limitation du réchauffement climatique prévus par l'Accord de Paris susvisé, en cohérence avec le d du 2 de l'article 4 du même règlement : L'entité publie sa stratégie d'alignement avec les objectifs de long

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

loi n° 62-933 du 8 août 1962 et répondant aux diverses caractéristiques des articles L. 322-1 à L. 322-21 et L. 322-23 du code rural et de la pêche maritime, à concurrence des trois-quarts de la fraction de la valeur nette des biens donnés à bail à long

Article Annexe I

—

Service automatique d'information de région terminale (ATIS) : service assuré dans le but de fournir automatiquement et régulièrement des renseignements à jour aux aéronefs à l'arrivée et au départ, tout au long de la journée ou d'une partie déterminée

Article Annexe III

—

Le développement des compétences s'effectue tout au long de la période de formation. Le livret d'activités s'inscrit dans la progression pédagogique et technologique de l'élève.

LEGIARTI000044284540

—

d'une entreprise à concevoir et réaliser des travaux de rénovation énergétique pour un bâtiment dans le cadre d'une offre globale d'amélioration de la performance énergétique ainsi que sa capacité à assurer l'accompagnement du maître d'ouvrage tout au long

Article Annexe B

—

Le rendez-vous 2010 est essentiel, car il doit permettre de restaurer l'équilibre de la branche tant à court terme qu'à moyen et long termes.

Article Annexe

—

Tout au long, ils abordent des thèmes qui constituent des enjeux civiques majeurs pour notre société et sa jeunesse.

Article Annexe III

—

Le développement des compétences s'effectue tout au long de la période de formation. Le livret d'activités s'inscrit dans la progression pédagogique et technologique de l'élève.

Article Annexe

—

-Formation professionnelle § 1 La formation tout au long de la vie constitue un élément déterminant de la sécurisation des parcours professionnels et de la promotion sociale des agents quel que soit leur statut.

Article 10

—

auxquels la masse d'eau souterraine est dynamiquement liée ; f) Des estimations des directions et taux d'échange de l'eau entre la masse souterraine et les systèmes de surface associés ; g) Des données suffisantes pour calculer le taux moyen annuel à long

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