Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
EN CE QU' il a rejeté les demandes dirigéesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:C110364
6 juin 2018
6 juin 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la société SCI Rousseau 21.
Source officielleciv1
61372222cd580146773fa80d
25 octobre 1994
25 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Heli Union, dont le siège social est à Paris
Source officiellecomm
61372431cd5801467741367c
5 mai 2004
5 mai 2004
Rizerie du Nord (société nouvelle Rizerie) assurée par la société GAN (société GAN) a été acheminée par voie maritime depuis les Etats-Unis jusqu'à Rotterdam où elle a été transbordée sur le navire Hella
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01678_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
directeur général des services ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle1re Chambre A
61630e5bda3e3d3066036837
29 mars 2011
29 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 09/21964 [X] [B] C/ [K] [B] [F] [B] [O] [B] [N] [P] [A] [P] [U] [P] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec44
4 février 2016
4 février 2016
D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 FEVRIER 2016 N° 2016/128 Rôle N° 14/08263 [R] [O] C/ La SA ORPEA prise en son établissement secondaire L'INSTITUT HELIO
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2203652_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Rousseau en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Y
6137215dcd580146773f3276
29 janvier 1991
29 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des Etablissements Rousseau, dont le siège social est sis à Torcy (Seine-et-Marne
Source officielle1ère Chambre
69facd08cdc6046d47bead55
5 mai 2026
5 mai 2026
[V] [E] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : Me Dronval-Nicolas Me Helias Me Brémond RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleRéférés Civils
671894bcd8ceca1cd70192e0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[R], [A], [C] [F] Mme [L], [W], [X] [Y] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marianne HELIAS ccc le: Me Laurent LIAUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle9ème chambre
DTA_2310764_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
une requête et un mémoire, enregistrés les 24 juillet et 18 septembre 2023, Mme E A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale des enfants B D C et B F C, représentée par Me L'Helias
Source officielleOQTF 6 semaines - 3ème chambre
DTA_2311606_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023, Mme E C, représentée par Me L'Helias, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel la préfète
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105393_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
E C, représenté par Me l'Helias, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le préfet de la Mayenne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de
Source officielleMagistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13
DTA_2010411_20240221
21 février 2024
21 février 2024
B A, représenté par Me Eric L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de son recours gracieux formé à l'encontre de la décision du 18 février 2020 par laquelle le préfet
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03532_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
C et Mme B, représentés par Me L'Helias, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 17 novembre 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 28 janvier 2021 du préfet
Source officiellecomm
613721f5cd580146773f9115
1 juin 1993
1 juin 1993
X... à payer à la société Rousseau Sportline une somme de 1 500 francs à titre de dommages et intérêts, le tribunal a relevé que la résistance abusive de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD001738009
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Un battement excessif des hélices en était résulté et une hélice de rotor avait heurté le toit de l’hélicoptère, de sorte que le rotor avait été désynchronisé et les hélices écrasées les unes contre les
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6966983fcdc6046d472d53f0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de retenir un défaut d’étanchéité des joints de sortie d’arbre d’hélice.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100530
9 septembre 2020
9 septembre 2020
B... en présence du port de Carnon, il est apparu que : - les hélices comportent des traces de corrosion galvanique, - les clavettes d'hélice en bronze sont devenues roses et un morceau est parti à une
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100161
6 février 2008
6 février 2008
a déclaré se désister du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société Air Luxor contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris, le 3 mai 2006, dans un litige l'opposant à la société Vacances Héliades
Source officiellePage 56 sur 1349