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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1569ba5988459c51ba3
22 janvier 1992
22 janvier 1992
X... a été engagé le 7 juin 1980, en qualité de sapeur-pompier, par la société Vidéo Bordeaux qui l'a affecté à la sécurité de l'usine Marcel Dassault ; que le 28 décembre 1987, alors qu'il participait
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4e5
3 avril 1984
3 avril 1984
MARCEL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS, EN DATE DU 19 JANVIER 1984, QUI A CONFIRME L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DU MANS EN DATE DU 12 DECEMBRE 1983 AYANT
Source officielleciv1
6079410c9ba5988459c40066
1 février 1972
1 février 1972
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND MARCEL Y..., CITOYEN DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, EST DECEDE A VANDOEUVRES (CANTON DE GENEVE), LE 15
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec56e
21 mars 2001
21 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Marcel Carbonel, société à responsabilité limitée, dont le
Source officielle2ème chambre
DTA_2304728_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Marcel, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4dc
12 avril 2006
12 avril 2006
Vu les conclusions déposées par Marcelle Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110767
12 décembre 2018
12 décembre 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marcelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100564
29 mai 2013
29 mai 2013
Marcel X... a été fixée au 3 mars 2007. Ainsi M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206212_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Une nouvelle affectation située à Manduel à proximité de son domicile a alors été proposée à l'intéressée afin de satisfaire à ses impératifs familiaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
Marcel Louis Y...
Source officielleciv1
ésiste de son pouvoi en tant que dirigéc/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:C100920
11 septembre 2013
11 septembre 2013
quinquennale de l'action en nullité pour dol a pour point de départ le jour où le contractant a découvert l'erreur qu'il allègue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., fille adoptive de Marcel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200939
4 juin 2009
4 juin 2009
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 15 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991, ensemble l'article 44 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marcelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100257
9 mars 2011
9 mars 2011
Y... à lui payer la somme de 15 000 euros à titre de prestation compensatoire, alors, selon le moyen, que, fondé sur la solidarité nationale et ne pouvant se substituer aux obligations découlant du mariage
Source officielleciv1
évrier 1982, ont dirigé leur réclamation initialec/M. Jean-Claude Y
613720aacd580146773ed2d3
7 avril 1987
7 avril 1987
Marcel X... reprochent à l'arrêt attaqué (Pau, 23 janvier 1985) de les avoir condamnés à payer aux consorts Z... les intérêts de droit sur la somme de 20.000 francs à compter du 21 février 1973, date de
Source officiellecomm
613722c7cd58014677401586
18 mars 1997
18 mars 1997
Marcel A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 novembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents de la direction générale des Impôtsà
Source officiellecomm
613722c7cd58014677401588
18 mars 1997
18 mars 1997
Marcel B..., demeurant ..., président directeur général de la société Piermont, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 novembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui
Source officiellecomm
613722c7cd58014677401589
18 mars 1997
18 mars 1997
Marcel A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 novembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents de la direction générale des Impôts
Source officiellesoc
613722e9cd5801467740312e
10 juillet 1997
10 juillet 1997
tribunal des affaires de sécurité sociale a homologué le rapport de l'expert ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que la Caisse reproche au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La société SOPAFISA ayant rapidement fait défaut dans le remboursement son emprunt, la garantie consentie par Marcelle Z... a été mobilisée.
Source officielleciv1
61372375cd5801467740a0c6
8 février 2000
8 février 2000
Marcel, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie d'assurances préservatrice foncière P.F.A., les conclusions de M.
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