Codes de loi français

Article Annexe I bis

d'intervention des personnels travaillant sur les réseaux routiers ; - la criminalité et le trafic des clandestins 7h Thème 4 Service, logistique (actualisation des connaissances) : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article Annexe II

Guerre totale La Première Guerre mondiale marque durablement les sociétés par le renforcement de l'État et par l'expérience de la violence. On posera la question du consentement des opinions.

Article 18

végétaux, produits végétaux ou autres objets sont accompagnés des originaux, respectivement du certificat phytosanitaire ou du certificat phytosanitaire de réexportation conformes à l'article 25 ou, le cas échéant, que les originaux d'autres documents ou marques

Article 226-6.02

Les navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche peuvent être dispensés par le président de la commission de visite de mise en service des publications nautiques, instruments nautiques et matériels divers marqués d'un

Article Annexe

Marque urbaine. Jonction avec la Deule. Ecluse de Marcq. Meuse ou canal de l'Est, branche Nord. Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville.

Article Annexe

météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros temps, manœuvre dans les cyclones). 6° Tonnage et déplacements des navires : - tirants d'eau ; - jauges ; - marques

Article Préambule

La convention médicale négociée entre l’UNCAM, les syndicats représentatifs des médecins libéraux et l’UNOCAM marque une volonté commune des partenaires d’avancer dans la consolidation d’une médecine de ville de qualité, mieux valorisée et organisée,

Article ANNEXE

Par sa prestation, l'agent (e) contribue à valoriser l'image de marque de sa société.

Article L1115-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 12

Ce contrat traite du plan de gestion mentionné au 4° du II ainsi que des modalités de présentation de la marque du gestionnaire par le service numérique multimodal. IV.

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

sens, gare de péage ou dispositifs permettant l'identification des véhicules et la perception du montant du péage sans recours à une barrière physique, commune[s], département[s]), le numéro d'immatriculation, la catégorie ou le modèle, le pays et la marque

Article 55-14

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'extraire les cartes du sabot, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au maximum de seize. La numérotation se fait dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.

LEGIARTI000051283049

HELICOPTERESOFFICIER DE MARQUE HIL33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESOFFICIERS RAPPORTEURS HELICOPTERE33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE

LEGIARTI000049773346

peut suspendre ou retirer, selon les modalités précisées par la DSAC : - le certificat d'examen de navigabilité d'un aéronef, ou g) Dans les cas prévus par la DSAC, le titulaire instruit les conditions de la navigabilité des aéronefs détenant des marques

Article 15

Le procès-verbal a valeur de marque de requalification de l'appareil. Si les résultats d'une requalification ne sont pas considérés comme satisfaisants, la procédure prévue au dernier alinéa de l'article 16 peut être engagée.

Article ANNEXE 2

NUMEROTATION DES BIENS DES COLLECTIONS D'UN MUSEE DE FRANCE Le numéro d'inventaire n'est précédé d'aucun symbole et ne comporte que des chiffres, sauf le cas prévu au troisième alinéa de l'article 2 et la marque éventuelle qui permet d'identifier le musée

Article Annexe

Représentant l'image de marque de son entreprise, l'agent (e) d'intervention adopte une tenue vestimentaire correcte et un comportement professionnel orienté service.

Article ANNEXE II

(2) En l'absence de musique (ou de fanfare d'infanterie), la fin de la minute de silence est marquée par la répétition du dernier appel tenu au point d'orgue.

Article 1

Les tabacs, à l'exclusion : -des tabacs manufacturés revêtus des marques et mentions réglementaires prévues par l'article 56 AQ de l'annexe IV au code général des impôts ; -des tabacs manufacturés détenus et transportés par les particuliers pour leurs

Article 228-8.03

Le radeau spécial réservé à cet usage doit porter une marque très visible. 3. Mentions dans un journal de bord : 4.