Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372410cd58014677411cbc
28 octobre 2003
28 octobre 2003
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires du 7, boulevard du Lycée et la SCP Pierre Massiani
Source officielle3ème chambre
69e809cbcdc6046d47133218
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Didier ADDA, président, Mme Viviane MADINIER-RITZAU et Mme Pascale GIBERT, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502625_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Rolland, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503233_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marini, - l’information des parties, en application des articles R. 611-7 et R. 922-20 du code de justice administrative, de
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600868_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600872_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600873_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500831_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Raymond, avocate commise d'office représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302487_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Jeannot, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302607_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de M.
Source officielleChambre 2
DTA_2100004_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2100790_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2001071_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402845_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501205_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre 2
DTA_2300076_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Jeannot, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2300233_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Sgro, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300491_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Corsiglia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300539_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le rapport de Mme Marini, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4b
5 mars 2008
5 mars 2008
A... exerçait, outre les fonctions de magasinier guichet atelier, vendeur boutique et réception expédition, celles de magasinier gestionnaire que n' exerçait pas André X..., ce qu' il a lui- même admis
Source officiellePage 56 sur 373