J..., masseur-kinésithérapeute reconnu coupable d'avoir obtenu de la CPAM du Val-de-Marne des remboursements et prestations indus, à lui payer à une indemnité calculée « sur la base de la différence entre

B... avait fait valoir que Mme X... avait bénéficié, sans contrepartie et pendant cinq ans, d'une prise en charge massive et systématique de dépenses personnelles par le cabinet de son époux et que la

Il pourra les aliéner, en concéder des licences, et poursuivre tout contrefacteur » ; que, par mail du 20 septembre 2007, la société [13] a adressé l'ensemble des fichiers des dessins [12] à la société

d'actes de commerce en se soustrayant intentionnellement à l'obligation de requérir leur immatriculation au répertoire des métiers ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal d'enquête que Léon Marius

qu'il résulte du rapport d'expertise que la victime a des difficultés à la marche, une amyotrophie du membre inférieur gauche, sur le plan visuel une importante diplopie entraînant la nécessité de masquer

toujours" manifestaient "à la fin du cortège du Front National " et "venaient grossir les rangs du Front National " qui "en avait bien besoin", que le reportage montre ensuite des images de jeunes gens masqués

construction desdits garages ; que l'examen des photographies annexées au procès-verbal des 27 juillet et 4 août 1994, de Me Peleriaux, ne révèle pas l'absence alléguée des constructions, en l'état des masques

fois au domicile de Jean X... où ce dernier la déshabillait, la plaçait nue sur une table pour pratiquer les attouchements habituels ; qu'elle a précisé également que Jean X... avait placé un vibro-masseur

technique que l'examen des longerons fait partie des éléments à vérifier ; si ce contrôle doit être effectué sans démontage, ce qui a mis Hervé X... dans l'impossibilité de déceler la fissure du longeron, masquée

précipitation du prévenu qu'eût commandée la situation si -comme l'indique la partie civile à travers son enquête- l'épandage important de produits rapidement inflammables allait créer un embrasement massif

par l'état de concubinage avec une autre invoqué par le prévenu pour échapper à sa culpabilité lorsqu'il s'avère que cet état n'est pas le reflet de la vérité et n'est qu'une mise en scène destinée à masquer

de sa lisibilité pour le public; que l'arrêt a donc violé les articles L. 712-1, L. 713-1, L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle et 1382 du Code civil; alors, d'autre part, que le fait de masquer

la gestion de ses dirigeants ait conduit à une situation plus critique que celle des autres SDR; et alors, enfin, que la SCI du Quai Fleury faisait valoir dans ses conclusions "que le caractère massif

ce texte l'arrêt qui, sans contester que lesdits seuils aient été respectés en l'occurrence, prétend qualifier une faute inexcusable de l'employeur du fait que celui-ci n'aurait pas eu recours aux masques

ce texte l'arrêt qui, sans contester que lesdits seuils aient été respectés en l'occurrence, prétend qualifier une faute inexcusable de l'employeur du fait que celui-ci n'aurait pas eu recours aux masques

[Z] pour avoir, sur son compte Facebook accessible à tous, fait du prosélytisme religieux agressif en, notamment, diffusant des sourates du Coran appelant au combat et en invitant à diffuser massivement

[F] soutenait que la terre livrée le 29 avril 2020 était destinée à la réalisation des massifs, prestation non critiquée et réglée, le tribunal a derechef méconnu les termes du litige et a violé l'article

l'incendie avait généré chez [V] [M] [K] un état de stress post-traumatique, que l'impact de cet événement avait réveillé des blessures non cicatrisées de son passé et notamment des réminiscences massives

reçues ou émises par une personne ou un groupe de personne déterminées, et s'ils peuvent capter les données issues des terminaux utilisés par les membres de ce groupe, ils ne sauraient capter de manière massive

La CPAM, interrogée par mail, a indiqué n’avoir aucune observation à formuler et accepter le désistement.