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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b74
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Stéphane X... né le 17 Octobre 1949 à CONSTANTINE ... 20166 PIETROSELLA assisté de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Danièle Y... épouse X...
Source officielleRéférés
6a0f60b0cdc6046d477cb8f1
19 mai 2026
19 mai 2026
Madame [C] [D] épouse [Z] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [Z] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10666
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Hôtel Cardabella et de la société [D] Stephan, ès qualités,
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa30
2 juillet 2012
2 juillet 2012
Stéphanie X... réplique que sur son contrat de travail, figure en qualité de président de l'association Maître Michel Z..., lequel est avocat au barreau de Metz.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf21
13 mai 2008
13 mai 2008
Y... ès- qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Stéphane Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b69
14 novembre 2001
14 novembre 2001
GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre MASANOVIC (avocat au barreau de LYON) INTIMES : Maître Jean-Michel BILLIOUD ès-qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02e
3 juin 2008
3 juin 2008
Stéphane Eddy né le 28 Février 1985 à MAUBEUGE Fils de X... Alain et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Bernard BOULLOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) Monsieur Stéphane A... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec32
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean Paul X... ... 20240 GHISONACCIA défaillant Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937fd
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Stephane X... Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Dominique D...
Source officielleRéférés du PP
6809c7505f55848ebdc1a061
23 avril 2025
23 avril 2025
STEPHAN SPAGNOLO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 23 AVRIL 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 28 Février 2025, Nous, S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b367
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Elle a embauché verbalement Stéphane X... en qualité de chauffeur le 20 mars 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040d
19 mars 2013
19 mars 2013
Stéphane X..., l'effectif salarié de la société Bruno Heuveline était supérieur à onze. L'ancienneté de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000021136756
7 janvier 2008
7 janvier 2008
Stéphane A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre des référés
68e56b740e2901d10fa47480
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEMANDERESSE Madame [I] [F] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Patrick DEUDON, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEURS Maître [P] [W] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Stéphane
Source officielleciv3
6137223bcd580146773fb4d8
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Vernette, avocat général, Melle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Vuitton, avocat de la SCI Jardins de Stéphanie, de la SCP Peignot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611224_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Stéphan d’une somme de 800 euros.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007965021
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Stéphane Ludovic Jean-Louis X... C/ Mme Anne-Sophie Y...- X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300018
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir par confirmation du jugement entrepris, débouté Monsieur et madame Y... de leur demande de résiliation du bail et d'expulsion du preneur, Monsieur Stéphane X
Source officiellePage 56 sur 2823