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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ca

Appel

14 février 2007

14 février 2007

agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice et tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentées par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour, assistées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d534

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdbc59a225abda4c812ba4b

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Le rapport d'expertise de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a41342d338c20d5050c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il convient de faire droit à sa demande d’expertise, à ses frais avancés. La mission de l’expert et les modalités de l’expertise seront précisées dans le dispositif de la présente ordonnance.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. PETIT PRINCEc/S.A

679a917be9a46d1f5a766114

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TECK BATI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons

Source officielle
CA

2e Chambre

6033c086b42d8a7366c11df5

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Par jugement du 27 mars 2009, le tribunal de commerce a ordonné une expertise, et a désigné monsieur [E] [K] en qualité d'expert, lequel a déposé son rapport le 26 avril 2010 en concluant notamment que

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e19cdc6046d47a26698

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

et rapports rédigés par l'expert, - dire que l'expert devra désormais les convoquer et les associer volontaires et poursuivre ses opérations en leurs présences ; A titre principal - nommer un expert

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1e38ac3a658931de9b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[G] [W] comme expert judiciaire par ordonnance du 14 août 2014.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638713ef607c90ab652b

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[N] [C] né le 06 Mai 1958 à [Localité 5] (Portugal) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Thibaut HEMOUR, avocat

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a913de9a46d1f5a765fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

mesure est toujours en vigueur ; DISONS que les parties pour cette date pourront faire parvenir au juge en charge de cette expertise leurs observations écrites ; INFORMONS l’expert que les dossiers

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801b7cdc6046d47afa6d8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il fait valoir que Madame [X] [A] épouse [Z] ne justifie d’aucun intérêt légitime à voir ordonner une nouvelle expertise médicale, alors que cette demande est particulièrement tardive, que l'expert judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab60

Appel

28 février 2008

28 février 2008

BENHAFRA a saisi le juge des loyers commerciaux lequel, par décision du 19 octobre 2006, a ordonné une expertise confiée à Madame C... puis, par jugement du 03 mai 2007, a repris les conclusions de l'expert

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fda8fbb65ddfe1f86948c1b

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

La mission d'expertise a été étendue aux désordres résultant de l'incendie.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1d92dd7fd9692bbcf4

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Dit que : - l'expert aura la faculté de s'adjoindre tout spécialiste de son choix dans une spécialité différente de la sienne, à charge de joindre leur avis au rapport, - le rapport d'expertise sera

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fdaf0c9d90c70845bd6334b

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

BTSG2 Société PHARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Paul GUEDJ de la SCP

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c1d034defd4c4b3b4649

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

plaidant Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [Y] [B] né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1eacdc6046d479c2c7a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les autres parties défenderesses comparantes ou représentées ont déclaré ne pas s'opposer à la mesure d'expertise tout en émettant les plus expresses réserves quant à leur responsabilité.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6347abe929ffd2adfff4f1aa

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

22/02280 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3UR [G] [C] [W] épouse [Y] C/ [K] [B] [W] [E] [J] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaspard JOUAN Me Isabelle THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f26f491b6d2638dcd7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 5 juillet 2022.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d234965b5d9df31ee21

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du contrôle de l’expertise ; DISONS que l’expert commencera ses opérations dès qu’il aura été avisé par le greffe que la consignation ou que le montant de la première échéance dont la consignation a

Source officielle

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