X... a été blessé à la suite d'une collision entre son automobile et le tracteur de M.

société anonyme à conseil d'administration, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2017 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Lucas automotive

En défense, Madame [F] [P] [M] [V] ès qualité de liquidateur amiable de la SARL RTMA AUTOMOBILES et la SARL RTMA AUTOMOBILES, représentées par leur conseil, a renvoyé à ses écritures déposées le 12 décembre

qui, le 5 février 2001, a confirmé à la société Reybert la résiliation de son contrat à la date du 11 février 2001 ; que, soutenant que la société Cap Sicie automobile avait mis fin de manière fautive

Sur les dépens La SASU ALEX AUTOMOBILE, partie succombante, sera tenue aux dépens.

X..., ès qualités, des sociétés AVM, Cavallari automobiles, Deruaz auto, Espace défense automobiles et VS automobiles, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat des sociétés General

(Yvelines), 4°/ La société ROYAL AUTOMOBILES, dont le siège est ... (Yvelines), 5°/ Monsieur René A..., demeurant ...

Commerce et des Sociétés de Marseille n°529 026 072 (Maître [V], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société JAGUAR LAND ROVER FRANCE [Adresse 2] (Maître [H], Avocat au barreau de Paris) L'ACTION AUTOMOBILE

Y... a été engagé le 10 janvier 2005 par le GIE Bureau commun automobile en qualité d'expert en automobile ; que, par jugement du 24 septembre 2010, il a été débouté des demandes dont il avait saisi la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pietri automobiles, dont le siège est route de Bonifacio à Porto-Vecchio

son préavis de démission ; que l'objet social de la société Visteon Systemes Intérieurs est le même que celui de la société Lear Automotive France ; que les deux sociétés sont des équipementiers automobiles

[A] et neuf autres salariés engagés par la Société française de mécanique, devenue la société Peugeot Citroën automobiles (la société PCA) puis la société PSA automobiles, ont été affectés à une équipe

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), au profit : 1 / de la société Vendôme automobiles

Serge Y..., 2 / de Mme Danièle X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Fort-de-France (Martinique), Ship Shop, ..., 3 / de la société à responsabilité limitée Paris XVe Automobiles, dont le siège

[O] Automobile aux dépens, - Rappelons que la présente ordonnance est exécutoire par provision. La société [O] Automobile a interjeté appel de cette ordonnance le 15 novembre 2024.

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [V] [B] a acquis le 10 février 2025, auprès de la société KRUSCHE AUTOMOBILE, un véhicule automobile de la marque BMW modèle Z4 35is immatriculé [Immatriculation 1] pour un montant

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 5 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00673 SARLU [D] AUTOMOTIVE N° RG : 2026P00530 DEBITEUR SARLU [D] AUTOMOTIVE [Adresse 1] RCS [Localité

Vu l’ordonnance prononcée par le juge des référés du tribunal judiciaire d’ORLEANS le 12 septembre 2025 sous le numéro RG 25/187, qui a ordonné une expertise automobile au contradictoire de monsieur [Z