Les remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain sont présentées soit attelées à une navette urbaine, soit en configuration de train urbain, tels que définis respectivement aux points 6.13 et 7.4 de l'article R. 311-1 du code de la route

Article 2

—

prénoms ; b) Date et lieu de naissance ; c) Adresse postale, adresse de messagerie électronique, numéro de téléphone ; d) Informations relatives au compte de dépôt unique prévu aux articles L. 52-5 et L. 52-6 du code électoral et aux justificatifs des mouvements

Article Annexe 5

—

Fiche 7. - Eléments de réponse Dynamique du véhicule Vitesse : Un véhicule en mouvement accumule une énergie : c'est l'énergie cinétique. C'est l'énergie qui animait le ou les véhicules juste avant le choc.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Lorsque le circuit "conduite à distance" utilise des conducteurs constitués par les câbles porteurs et tracteurs, l'isolement de ceux-ci doit présenter une valeur minimale compatible avec le fonctionnement correct de la commande.

Article Annexe 1

—

Ces mouvements sont gérés par le personnel pénitentiaire depuis le poste de contrôle des circulations.

Article Annexe III

—

bassin 1 Avant 1970 2000 Atelier des torpilles Avant 1970 2000 Magasin rechange CMEL Avant 1970 - Ateliers bois matières plastiques (îles Factice) Avant 1970 - Bâtiment du poste 4 et ses annexes Avant 1970 - Mouvements

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

EPI-SL susceptibles d'être happés au cours de leur utilisation Lorsque les conditions d'emploi prévisibles incluent en particulier un risque de happement de l'EPI-SL par un objet en mouvement susceptible d'engendrer de ce fait un danger pour l'utilisateur

Article 13

—

Un registre des mouvements, informatisé ou non, est par ailleurs tenu à jour par le centre.

Article 8

—

Déclaration de tous les mouvements de caprins au directeur départemental des services vétérinaires.

Article 10

—

En dérogation au point précédent, les ovins de génotype homozygote résistant ne font l'objet d'aucune restriction de mouvement. 5.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

: 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire et ne peut donner aucun mouvement

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

Le procureur de la République, tant que l'action publique n'a pas été mise en mouvement, peut proposer, directement ou par l'intermédiaire d'une personne habilitée, une composition pénale à une personne physique qui reconnaît avoir commis un ou plusieurs

LEGIARTI000050800913

—

Entre Le Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), d'une part, La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), d'autre part, Considérant le courrier transmis le 9 octobre 2024 par la Ministre du travail et de l’emploi invitant les Partenaires

Article 31

—

concernées par ce dernier ; -les retours d'information sur les factures sont regroupés par date comptable et référence de virement, ce qui permet de lister simplement les factures correspondant à un virement donné ; -une meilleure lisibilité des mouvements

Article ANNEXE III

—

Description des mouvements Pour les tractions : - au départ, les bras sont tendus, le corps en suspension sans appui (épaules et coudes déverrouillés), les mains en pronation (pouce vers l'intérieur) ; Pour la suspension à la barre fixe : - la candidate

Article Annexe 190-A.3

—

Les mains courantes sont situées de chaque coté et dépassent d'au moins 300 mm le départ et l'arrivée de la partie en mouvement. Un parcours alternatif doit être prévu à proximité de l'escalier mécanique. C. - Plates-formes monte-escalier.

Article ANNEXE II

—

En licence de génie des procédés, au moins 300 heures d'enseignement portent sur les matières suivantes : - thermodynamique et cinétique chimiques ; - transferts de quantité de mouvement, de matière et de chaleur ; - éléments de biochimie et de biophysique

Article ANNEXE I

—

paramètres mesurables qui sont supposés être représentatifs des besoins de ventilation, par exemple le niveau d'humidité relative (HR), de dioxyde de carbone (CO2), de composés organiques volatils (COV) ou d'autres gaz, la détection de présence, de mouvement

Article 151-1.02

—

"Activité d'interface navire/terre", les interactions qui se produisent lorsqu'un navire est directement ou immédiatement affecté par des activités entraînant le mouvement de personnes ou de marchandises ou la fourniture de services portuaires vers le

Article 223 a-II-2/22-1

—

L'analyse doit servir à identifier et à supprimer, dans la mesure où cela est possible dans la pratique, l'encombrement que risque de créer, lors d'un abandon, le mouvement normal des passagers et de l'équipage le long des échappées, y compris la nécessité

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