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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
68e897f86d821fc8a3c6569a
9 octobre 2025
résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa
68e897f86d821fc8a3c6569c
résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 16], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa
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68e897f96d821fc8a3c656a8
résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 19], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa
68e897f96d821fc8a3c656aa
68e897f96d821fc8a3c656ac
résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa
68e897f96d821fc8a3c656ae
68e897f96d821fc8a3c656b2
68e897fa6d821fc8a3c656b4
68e897fa6d821fc8a3c656b6
résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 15], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 6] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301263
17 novembre 2016
faite entre les mêmes parties et formée par elles et contre elles en la même qualité ; Attendu qu'en vertu de l'article 480 du code de procédure civile le jugement qui tranche dans son dispositif
Chambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac04
6 janvier 2023
Le 30 septembre 2015, Mme [F] a été recrutée en qualité d'employée polyvalente par la SARL L'Inattendue, qui exploitait un fonds de commerce d'espace détente, sauna, hammam, spa à [Localité 5].
Chambre civile 1-5
69731adecdc6046d4763d64f
22 janvier 2026
[T] de toutes demandes contraires au présent dispositif ; - condamner M.
4e chambre
60371b4277dc49b586755426
8 juin 2015
postulant du barreau de VERSAILLES,N° du dossier 000551 vestiaire : 620 ayant pour avocat plaidant Maître François GRENIER, du barreau de PARIS, vestiaire : C 1060 Société LABATI anciennement dénommée SPF
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163a7a89e14e201140bd972
15 décembre 2009
Il convient de confirmer la mesure d'expertise en l'étendant aux inventions recensées dans le rapport de l'INPI susvisé, en complétant et précisant la mission, selon les modalités fixées dans le dispositif
2ème Chambre
DTA_2104746_20251014
14 octobre 2025
’incendie ayant partiellement détruit le restaurant-boîte de nuit « L’Etale » en 2019, qui doit faire l’objet d’une démolition totale, d’un complexe hôtelier comprenant des chambres et des suites, un SPA
CHAMBRE SOCIALE A
5fd9a5331dc3af98b27921c9
18 décembre 2019
Cette situation a contraint FIDUCIAL à procéder à l'acquisition de la société SPC dont le produit est performant et utilise des technologies actuelles.
5ème chambre
DCA_22NT00392_20241015
15 octobre 2024
Il en va de même s'agissant des modalités prévues par la pétitionnaire pour le captage et le rejet en mer de l'eau nécessaires à ses activités de thalassothérapie et de spa, et notamment leur traitement
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