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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 16], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 16], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 19], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656aa

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656ac

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656ae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656b2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897fa6d821fc8a3c656b4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 18], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897fa6d821fc8a3c656b6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 15], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 6] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301263

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

faite entre les mêmes parties et formée par elles et contre elles en la même qualité ; Attendu qu'en vertu de l'article 480 du code de procédure civile le jugement qui tranche dans son dispositif

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63b91ab1b63d827c909cac04

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Le 30 septembre 2015, Mme [F] a été recrutée en qualité d'employée polyvalente par la SARL L'Inattendue, qui exploitait un fonds de commerce d'espace détente, sauna, hammam, spa à [Localité 5].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69731adecdc6046d4763d64f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[T] de toutes demandes contraires au présent dispositif ; - condamner M.

Source officielle
CA

4e chambre

60371b4277dc49b586755426

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

postulant du barreau de VERSAILLES,N° du dossier 000551 vestiaire : 620 ayant pour avocat plaidant Maître François GRENIER, du barreau de PARIS, vestiaire : C 1060 Société LABATI anciennement dénommée SPF

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163a7a89e14e201140bd972

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Il convient de confirmer la mesure d'expertise en l'étendant aux inventions recensées dans le rapport de l'INPI susvisé, en complétant et précisant la mission, selon les modalités fixées dans le dispositif

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104746_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

’incendie ayant partiellement détruit le restaurant-boîte de nuit « L’Etale » en 2019, qui doit faire l’objet d’une démolition totale, d’un complexe hôtelier comprenant des chambres et des suites, un SPA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9a5331dc3af98b27921c9

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Cette situation a contraint FIDUCIAL à procéder à l'acquisition de la société SPC dont le produit est performant et utilise des technologies actuelles.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00392_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il en va de même s'agissant des modalités prévues par la pétitionnaire pour le captage et le rejet en mer de l'eau nécessaires à ses activités de thalassothérapie et de spa, et notamment leur traitement

Source officielle

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