IV Mécanicien de maintenance en aéronautique option porteur. 253r 2 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE L'AIR. ― ÉCOLE DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS DE L'ARMÉE DE L'AIR (EFSOAA).

Article Annexe I

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Certificat d'aptitude professionnelle maritime de marin-pêcheur, option pont.

LEGIARTI000024544783

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sur la période considérée ; - le revenu lié aux prévisions semestrielles et par option tarifaire de quantités de gaz acheminées, utilisées pour établir le tarif appliqué au cours de la période considérée.

Article 1

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roannais IV Chef de chantier travaux publics : terrassement, route, VRD 231p 5 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) IV Tapissier-décorateur, option

Article Annexe 1

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le résultat fiscal de l'année précédant le fait générateur de la déclaration ; -le cas échéant, la valeur du fonds de commerce à la date du fait générateur de la déclaration ; 11° Les autres biens, dont les comptes courants de société ou les stock-options

Article Annexe IV-c

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MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION : MATÉRIAUX CÉRAMIQUES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

Article ANNEXE II.C

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RÈGLEMENT D'EXAMEN Option A - « solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » BTS services informatiques aux organisations Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité.

Article 1

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février 1952, du brevet de technicien supérieur de comptabilité ou du brevet de technicien supérieur de comptabilité et gestion d'entreprise ; Du diplôme universitaire de technologie-administration des collectivités publiques et des entreprises (option

Article 4

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. / 7 000 F T.T.C. " est à affecter à la constitution ou au complément de l'apport en vue du financement de ce véhicule " ; cette mention doit être contresignée par le bénéficiaire de l'aide ; -s'il s'agit d'un crédit-bail ou d'une location avec option

Article 204 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 08

Code général des impôts

le régime d'imposition défini à l'article 50-0 ou lorsqu'au titre de la dernière année mentionnée au 1 du présent article, le contribuable a été imposé selon les dispositions de l'article 151-0 et qu'au titre de l'année en cours, il a dénoncé son option

Article 269

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38

Code général des impôts

Toutefois, pour les livraisons d'électricité, de gaz, de chaleur, de froid ou de biens similaires donnant lieu à des décomptes ou à des encaissements successifs, l'exigibilité peut, sur option du redevable, intervenir au moment du débit ; elle intervient

Article Annexe 7

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OPTION DEMOGRAPHIE - DISPOSITIONS TRANSITOIRES Conformément aux dispositions de l’article 8 de la présente convention, les options démographies souscrites dans le cadre des dispositions de la convention médicale approuvée par arrêté du 22 septembre 2011

Article 6

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sportive du ministère de l'éducation nationale ; c) Les tuteurs : Les tuteurs doivent être titulaires : - d'une certification professionnelle a minima de niveau 5 dans le champ du tennis ; - ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option

LEGIARTI000036158158

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. - nombres et calculs ; COMPLÉMENT SPÉCIFIQUE AU PROGRAMME DE MATHÉMATIQUES DANS LES CLASSES DE SECTIONS INTERNATIONALES CONDUISANT AU DIPLÔME NATIONAL DU BREVET, OPTION INTERNATIONALE L'enseignement des mathématiques dispensé en langue coréenne prend

Article 223 WV bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

Code général des impôts

-Sur option de l'entité constitutive déclarante, une entité peut appliquer la méthode de distribution imposable définie au II au titre de la participation qu'elle détient dans une entité d'investissement ou une entité d'investissement d'assurance, lorsque

Article R212-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 91 > 56

Code de l'environnement

réalisation des objectifs définis au IV de l'article L. 212-1 ; 3° Les objectifs bénéfiques poursuivis par le projet ne peuvent, pour des raisons de faisabilité technique ou de coûts disproportionnés, être atteints par d'autres moyens constituant une option

Article 242-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 60

Code général des impôts, annexe II

. – Par dérogation aux dispositions du I, les assujettis soumis de plein droit ou sur option au régime normal d'imposition peuvent demander un remboursement lorsque la déclaration mentionnée au 2 de l'article 287 du code général des impôts fait apparaître

Article R441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54

Code de la construction et de l'habitation

technique prévue à l'article L. 365-3, désigné dans les conditions prévues par décret ; b) A Paris, Marseille et Lyon, les maires d'arrondissement ou leurs représentants, pour ce qui concerne les logements à attribuer dans leur arrondissement ; c) Les réservataires

Article 8

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Pendant ce stage, le demandeur assiste, au minimum, en tant qu'élève, à trois sessions de formation complète à une des options de base du permis et en assure deux en tant que formateur, assisté par un formateur de l'établissement.

Article Annexe 10

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médecins exerçant en secteur à honoraires opposables et par les praticiens ayant adhéré au contrat d’accès aux soins tel que défini dans la convention approuvé par arrêté du 22 septembre 2011 et repris dans l’annexe 17 de la présente convention ou aux options

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