Il indiquait qu'il avait percuté le véhicule sur le côté droit. Il précisait que le véhicule avait démarré juste avant le choc, pour lui couper la route et qu'il était en mouvement au moment du choc.

sommes dues par la société FLASH 73 le soient en vertu dudit contrat; qu'il n'était en effet nullement exclu que d'autres sommes puissent être dues au titre de contrats de dépôt ou de prêt

jugement qu'il confirme et des procès-verbaux, base des poursuites, qu'à la suite d'un contrôle, par le service des Douanes françaises, au poste frontière de Saint-Louis (Haut-Rhin), de plusieurs véhicules

Vous n'êtes pas sans ignorer qu'au vu de la fréquence de vos absences entraînant un retard important dans le traitement des tâches, [...] rendent votre remplacement définitif aussi nous ne pouvons clore

Son premier contrat, débutant le 18 mars 2022 est motivé, comme plusieurs contrats ultérieurs, par le remplacement d'un salarié absent, en l'espèce, le remplacement de Mme [H] [X].

408 du Code pénal ancien alors applicable, il convient de démontrer que Richard Y... a détourné 800 000 francs qui lui auraient été remis à titre de louage, de dépôt, de mandat, de nantissement, de prêt

qu'il est strictement interdit de prêter la carte ou le véhicule à une autre personne.

[N] [W] expose en substance qu’il dépend de la succession la maison sise à [Localité 19] évaluée à 150 000/160 000 euros net vendeur, un véhicule Citroën Xantia et des liquidités. Il précise que M.

alors qu'au même moment ou dans une période temporelle incompatible avec l'utilisation de véhicules distincts par une même personne, votre véhicule de fonction circulait ou était stationné dans un parking

jouissance du véhicule Peugeot 807 à Monsieur [Y], à charge pour les époux de rembourser chacun pour moitié les mensualités du crédit à la consommation.

X..., des valeurs éventuelles de remplacement des actions cédées par O...

entre monsieur [N] [V] et madame [K] [R] étant précisé que l'indivision est composée : - d'un bien immobilier situé [Adresse 7] à [Localité 17] figurant au cadastre sections ZK64 et ZK96, - d'un véhicule

reçoit les enfants », - donné acte à Monsieur Z...de ce qu'il ne demande pas de contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants, - dit que l'époux assumera le règlement à titre provisoire du prêt

Le véhicule conduit par Mme [U], assuré auprès de la MAIF a été percuté par un véhicule Mercedes immatriculé EJ 165 VN assuré auprès de la compagnie AXA.

MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [Q] [D], soutenant avoir été victime d’un accident de la circulation survenu le 28 mars 2025 à [Localité 1], en qualité de conducteur, et impliqunt un véhicule

Le véhicule Renault 19 de Freddy X... a effectué un " tête à queue " et, coupant, les voies de circulations, est venu percuter de manière frontale un véhicule HONDA Civic conduit par Patrick D..., puis

Mme [U] ne conteste pas que le véhicule Honda Civic en cause est stationné chez elle depuis le décès, ni qu'aucun contrat de prêt n'a été conclu avec l'indivision mais il n'est pas démenti qu'elle seule

M.R. prit place à l’arrière gauche du véhicule et M.G. conduisit le véhicule. H.B. était calme et aucun élément concernant un risque particulier d’évasion ne fut communiqué aux gendarmes.

La société Léo vacances a assigné les sociétés Grottoli, CI2B et Axa France IARD (la société Axa), assureur dommage du véhicule, en réparation de son préjudice.

B et des occupants de son chef, présents illégalement sur l'aire d'accueil de grands passages des petits groupes de la Lande des Couëts à Pleurtuit (35730), ainsi que de leurs véhicules et caravanes.