, Michel B..., Gérard Z..., Pascal X... et Daniel Y..., les décisions en date du 24 novembre 1981 par lesquelles le maire de Besançon a licencié les intéressés en leur qualité de sapeurs-pompiers stagiaires

inscrite comme demandeur d'emploi ne peut prétendre à la rémunération prévue à l'article L.960-5 du code du travail que si le stage qu'elle suit a été agréé dans la limite du contingent annuel de stagiaires

X..., qui, de stagiaire de première année, coefficient 150, devenait stagiaire de deuxième année, coefficient 220, les autres clauses du précédent contrat demeurant inchangées ; que soutenant que le contrat

nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du 14 mars 2025 relative à l'organisation d'un stage en entreprise dans le cadre de la scolarité 2024-2025 des inspecteurs stagiaires

nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du 14 mars 2025 relative à l'organisation d'un stage en entreprise dans le cadre de la scolarité 2024-2025 des contrôleurs stagiaires

Daël, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité de l'arrêté du 24 mars 1985 par lequel le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille a nommé Mlle X... assistante stagiaire à l'université d'Aix-Marseille

expert-comptable et consistant essentiellement dans l'exécution de travaux professionnels ; que le candidat admis à accomplir le stage est inscrit au tableau de l'ordre en qualité d'expert-comptable stagiaire

expert-comptable et consistant essentiellement dans l'exécution de travaux professionnels; que le candidat admis à accomplir le stage est inscrit au tableau de l'ordre en qualité d'expert-comptable stagiaire

janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ; Vu le décret n° 49-1239 du 13 septembre 1949 fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires stagiaires

titulaire académique et qui, au cours de l'année scolaire 1993-1994, avait effectué un remplacement sur un poste provisoirement vacant au lycée Atlantique de Luçon, a été nommée professeur certifié stagiaire

Les autres stagiaires peuvent, après avis de la commission administrative paritaire, être autorisés à effectuer un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.

1989 par laquelle le comité national du tableau près le conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés lui a accordé une prorogation de son statut d'expert-comptable stagiaire

novembre 1989 par laquelle le comité national du tableau près le conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés lui a accordé une prorogation de son statut d'expert-comptable stagiaire

nationale sur sa demande en date du 28 février 1986 tendant à ce que soit modififé l'arrêté ministériel du 5 juin 1954 en ce qu'il exclut la validation pour la retraite des services accomplis en tant que stagiaire

A...B..., demeurant au affectés, pendant une durée minimale de cinq ans à compter de leur nomination en qualité de stagiaire, dans la région de leur première affectation ; M.

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le décret n°94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ; - le

Elle a suivi la formation à l'Ecole des hautes études en santé publique du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014 sous le statut de fonctionnaire stagiaire.

par lequel le directeur du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) a mis fin à ses fonctions de directrice stagiaire

Il a été nommé, à compter du 1er mars 2018, ingénieur hospitalier stagiaire.

Considérant ce qui suit : Mme C..., après neuf contrats à durée déterminée, a été nommée agent social stagiaire du centre communal d’action sociale de la commune de Cestas à compter du 1er janvier