échelon Après 2 ans à l'échelon précédent. 2e échelon Après 2 ans à l'échelon précédent. 1er échelon Ingénieur principal 3e échelon Après 2 ans à l'échelon précédent. 2e échelon Après 2 ans à

Article 12

—

échelon : - après 1 an 6 mois 4e échelon Ancienneté acquise diminuée de 1 an 6 mois 3e échelon : - avant 1 an 6 mois 3e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois 2e échelon : - après 1 an 6 mois 3e échelon

Article 29

—

échelon 9e échelon Ancienneté acquise 5e échelon : ― à partir d'un an 8e échelon 3/2 de l'ancienneté acquise au-delà d'un an ― avant un an 7e échelon Deux fois l'ancienneté acquise 4e échelon 6e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 3e

Article 30

—

l'effectif de l'échelon précédent (1). 1er échelon exceptionnel Après 9 ans de grade et avant 15 ans de grade Echelon attribué dans la limite de 10 % de l'effectif du grade (1). 5e échelon Après 7 ans de grade 4e échelon Après 4 ans de grade 3e

Article 325-1-A

—

que les conditions suivantes soient respectées : a) La fourniture de ces informations par ce moyen est adaptée au contexte dans lequel sont ou seront conduites les affaires entre le conseiller en investissements financiers et le client ; b) Le client

Article 22

—

Les passages à niveau de 3e catégorie ne peuvent être utilisés que par les piétons, à leurs risques et périls, sans surveillance spéciale par un agent habilité par l'exploitant ferroviaire.

Article 23

—

Il en est de même de l'extrait prévu à l'article 76 (3e alinéa) du même décret.

Article 2

—

La durée du temps passé dans les deux premiers échelons est de deux ans et celle du temps passé dans le 3e échelon est de trois ans.

Article R321-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 40

Code de la propriété intellectuelle

Le fait de refuser de communiquer en méconnaissance des dispositions des articles R. 321-17 et R. 321-18 tout ou partie des documents mentionnés à l'article R. 321-18 est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.

Article 10

—

échelons Ancienneté conservée dans l'échelon Infirmier principal ou infirmière principale Infirmière ou infirmier 5e échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise + de 2 ans 4e échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 3e

Article 19

—

- inférieure à 1 an. 8e Ancienneté égale à A + 2 ans. 4e Ancienneté égale à A. 8e Ancienneté égale à A. 3e Ancienneté égale à A. 7e Ancienneté égale à A. 2e Ancienneté égale à A. 6e Ancienneté égale à A.

Article 13

—

échelon 9e échelon Ancienneté acquise 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise 7e échelon 7e échelon Ancienneté acquise 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e

Article 1

—

fixés, pour l'année scolaire 2013-2014, conformément au tableau ci-après : CATÉGORIES TAUX PAR ÉLÈVE Collèges C 1 Pour les 80 premiers élèves 763,09 C 1 bis A partir du 81e élève 421,89 C 2 Classes de 3e

Article 28-1

—

ans et six mois 9e échelon (597) 6e échelon (540) 8e échelon (566) 5e échelon (500) 7e échelon (535) 4e échelon (460) : -après un an et six mois 6e échelon (504) -avant un an et six mois 5e échelon (481) 3e

Article R3334-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 98

Code général des collectivités territoriales

La longueur de voirie située en zone de montagne est affectée d'un coefficient multiplicateur de 2 ; 2° Pour 30 % de son montant, proportionnellement au rapport entre le potentiel financier moyen par kilomètre carré de l'ensemble des départements métropolitains

LEGIARTI000051184504

—

Liaisons entre la France métropolitaine et des pays faisant l'objet d'un accord aérien européen libéralisant les droits de 3e et 4e libertés : 2.

Article 360 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 95

Code général des impôts, annexe III

Les versements d'acomptes effectués au titre d'un exercice le sont au plus tard aux dates fixées ci-après en fonction des dates de clôture de l'exercice précédent : DATE DE CLÔTURE COMPRISE ENTRE 1er ACOMPTE 2e ACOMPTE 3e ACOMPTE 4e ACOMPTE

Article 10

—

-En cas de retrait d'une ou plusieurs communes membres d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre entre le 1er janvier 2017 et le 1er janvier 2020 ou entre le 1er janvier 2017 et le 1er janvier 2021, le calcul de la moyenne

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