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1 302 résultats pour « BOILLOT Valérie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9a5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

23] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Anne Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628- N° du dossier 41088 Représentant : Me Valérie

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A

613725a2cd5801467741f604

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

convient de confirmer par adoption de motifs l'ordonnance entreprise, Jean Y... n'apportant aucun élément nouveau devant la chambre d'accusation, et l'examen des nombreuses correspondances et pièces variées

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:31

CJUE

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα Van Gerven της 24ης Ιανουαρίου 1990. # Boots Company plc κατά Commissioners of Customs and Excise. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: High Court of justice

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[B] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Valérie DOEBLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163eba2667415156fa41e84

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

stratégie de croissance pour BRENNTAG FRANCE et le plan d'action sites, parmi lesquels: AQ Aquitaine Lob Loire Bretagne Mab Maine Bretagne Med Méditerrannée Mid Rha-Marce Rhône Alpes Vdl Nord Val

Source officielle
TJ

Service JCP

69856cadcdc6046d4721cd26

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEURS : M

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43179066fd7c90fc2809

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Premiers Grands Crus ayant pour activité le commerce de vins, spiritueux, boissons et denrées alimentaires, société créée par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87950

Appel

25 août 2005

25 août 2005

X... disait n'avoir jamais détenu de fausse carte grise vierge en provenance de YOUGOSLAVIE, contrairement aux affirmations de E..., mais il aurait trouvé, dans l'appartement de son immeuble du 35 val

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2f0

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Madame Valérie Y... épouse X... ... représentés par la SCP GONTIER- LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Michel LEMONNIER, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA S. A. R. L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

A... qui y voyait un moyen de créer un « pont » entre sa boîte aixoise et sa boîte corse ; que ce faisant, après s'être associé, pour les Templiers avec M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61d69452658fb38d134dcfbf

Appel

4 janvier 2022

4 janvier 2022

demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Philippe ROCHEFORT de la SCP BARRAUD LE BOULC'H-JOLLIT-ROCHEFORT-TURLOT-EHLEN, avocat postulant au barreau de CHARENTE, et assisté de Maître Sophie BOINNOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b3cece1704f57479ff

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62760c05593736057d78a8b8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

encore moins à ses cotés' p 20 ' je lui présente le fruit de mon travail , M [J] se permet d'écrire que ce que je fais est faux , que je n'ai rien compris et me dit clairement ' je ne sais pas si je vais

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a02

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Au vu de ces fautes constitutives d'un abandon de poste et d'une insubordination avec refus d'exécuter les tâches qui lui a valu de recevoir des plaintes de clients, elle considère qu'elle ne pouvait poursuivre

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308280_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

mails à craquer qui agaceront tout le monde, moi la 1ère " et encore " je te l'ai dit si une cause me parait juste, j'y vais et jusqu'au bout.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61625c86d64a6b1f51487639

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

développer une entreprise concurrente avec un autre collaborateur, depuis lors licencié ; qu'en avril 2009, ce dernier a écrit à une salariée que c'en était définitivement fini pour lui avec cette 'boîte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00338

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

dont le siège est [...],                                contre trois arrêts rendus le 19 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans les litiges l'opposant : 1°/ à Mme Valérie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OL6Q S.A.S. PR8 DEVELOPPEMENTc/S.N

6979eb93cdc6046d47f76f17

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère VALLEE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a0d4a44cdc6046d4745bc26

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère VALLEE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01285

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Guigal, qui produit des vins de la vallée du Rhône, a fourni pendant une quarantaine d'années la société Les Bons Vins Guillot, commerçant en gros de boissons, laquelle avait adhéré à une charte de distribution

Source officielle

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