Ce rapprochement n'est pas synonyme de compétition ou de juxtaposition, mais s'inscrit dans une démarche de complémentarité et d'efficacité opérationnelle.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

Compétences à acquérir : Compétences génériques à développer : l'étudiant devra savoir mettre en œuvre une démarche décisionnelle du premier recours ambulatoire (fondée sur la prévalence, la clinique et la notion d'incertitude), développer l'approche

LEGIARTI000024744669

—

Elle trouvera un prolongement satisfaisant dans une démarche progressive vers la consolidation.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Il pourra faire la même démarche en cas de troubles trophiques du moignon.

LEGIARTI000048431955

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La convergence et la synthèse des propositions par un comité indépendant A la fin du mois de janvier 2022, le croisement des propositions des acteurs mobilisés a constitué un moment clé pour cette démarche participative.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Les déplacements à l'extérieur exigés par des démarches liées au handicap de la personne et nécessitant la présence personnelle de celle-ci peuvent majorer le temps d'aide attribué au titre des déplacements à concurrence de 30 heures par an.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

immédiatement l'organisme payeur, l'organisme mentionné à l'article L. 824-2 du code de la construction et de l'habitation et, le cas échéant, la commission spécialisée de coordination des actions de prévention des expulsions locatives en indiquant les démarches

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

Pendant les relations contractuelles et douze mois après leur cessation, le sous-traitant s'engage à ne pas démarcher les clients de l'opérateur de transport au titre des prestations confiées. 9.3.

Article Annexe I (suite)

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Il s'agira donc, par des exercices appropriés, de renforcer : - les méthodes d'analyse ; - les démarches de recherche à partir de problèmes simples ; - la maîtrise des outils y compris informatiques et moyens d'expression et de traduction.

Article Annexe II

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Il dispose de trente minutes pour présenter le cas clinique, la démarche diagnostique à adopter et les conclusions médico-militaires. Le candidat dispose uniquement des documents mis à sa disposition par le jury.

Article Annexe II

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Le candidat est amené au cours de sa présentation orale à expliciter sa démarche méthodologique, à mettre en évidence les informations, données et résultats issus des investigations conduites au cours des activités pratiques qui lui ont permis de construire

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30 - Marche difficile, même en terrain plat : 40 Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Les organismes d'HLM (ou les SEM) conseillent et accompagnent tout au long de leur projet les locataires qui s'engagent dans cette démarche d'acquisition.

Article 1

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des études économiques Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Direction de l'animation de la recherche, (*) Enquêtes de suivi des jeunes participant à l'expérimentation contrôlée Accompagnement des jeunes s'engageant dans une démarche

Article 1

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Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (*) Enquête de suivi des jeunes participant à l'expérimentation contrôlée accompagnement renforcé des jeunes s'engageant dans une démarche d'apprentissage ― vague 1 et vague 2.

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