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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69b2bfeacdc6046d476a0ac4
8 janvier 2026
l'examen de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : SAS SASU KATE ENTREPRISE [Adresse 1] RCS B 889461893 (2020B00237) Activité : [Localité 1] de coiffure, vente de produits soin, beauté
.
69b77764cdc6046d47d06465
9 avril 2025
.631-7, L.641-1, R.631-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 832294425 de la SAS ACM COIFFURE, exerçant une activité de Coiffure mixte et vente de produits de beauté
clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d5f1decdc6046d477c46a9
14 octobre 2025
: SAS FIRST GEN [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Conception et design, fabrication et commercialisation (vente, distribution, Import-Export), en gros ou au détail, de produits cosmétiques, de beauté
Chambre 2-5
69d676ebcdc6046d47879bd9
16 octobre 2025
ouverte à l'encontre de la : SAS BB'GLAM [Adresse 1] Activité : Coiffure mixte et vente de tous produits et accessoires rattachés à l'activité de coiffure, soins esthétiques, l'activité d'institut de beauté
clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00
69d72015cdc6046d4797a8ad
21 janvier 2026
commercial : [I] [N] Activité : La production, la création, le développement, l'achat ou vente, la commercialisation et la distribution de produits cosmétiques et d'outils électroniques d'hygiène, de beauté
soc
6137233dcd5801467740736b
5 janvier 1999
Jean-Pierre X..., demeurant résidence le Val de Beauté, ...
comm
613720dccd580146773ef028
18 avril 1989
Paris, 25 juin 1986) la société Balenciaga a chargé la société Cameroun Airlines (CA) d'effectuer le transport aérien de Paris à Garoua (Cameroun) d'un colis de parfumerie destiné à la société Hibiscus beauté
61372132cd580146773f1c99
29 mai 1990
Elie X..., demeurant à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), ... de Beauté, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Vultaggio
613720c4cd580146773ee3b9
12 juillet 1988
base légale au regard du même article ; Mais attendu que recherchant au delà de la qualification figurant au contrat, les conditions réelles dans lesquelles s'exerçait l'activité des conseillères de beauté
61372403cd580146774111aa
25 février 2003
devis de la société Etna réalisations mentionne l'utilisation de bombes inédites exclusivité Jacques X..., qu'a été joint à ce devis un courrier à en-tête Jacques X... dans lequel ce dernier vante la beauté
Chambre 4-5
680b1f984d571f8833669242
24 avril 2025
Le conseil en beauté, la vente de produits cosmétiques, les soins de beauté et d'entretien du visage et du corps, le maquillage, le maquillage permanent, les traitements antirides, les soins corporels,
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9006b
21 décembre 2012
Z... ...02160 VENDRESSE BEAULNE Comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300443_20230126
26 janvier 2023
B A, représentés par Me Bezaud, avocat, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de décrire
2ème chambre
651e53c5a81daa831884f6db
4 octobre 2023
partir du 15 décembre 2014 jusqu'en 2015, Monsieur [C] était le mandataire gérant de nombreuses sociétés avant son engagement de caution qui avaient une activité aussi bien dans le domaine des soins de beauté
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600427_20260320
20 mars 2026
de Guyane, et méconnaissance des objectifs de maîtrise des dépenses de l’Assurance maladie ; Par un mémoire en défense enregistré le 13 mars 2026, l’ARS de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault
DTA_2301345_20230731
31 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2023, l'agence régional de santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
DTA_2301651_20250227
27 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2023, l'agence régionale de santé de la Guyane, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros
5ème Chambre
DTA_2102956_20240528
28 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2021, l'école nationale vétérinaire de Toulouse, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007620433
11 mai 1984
appartement, sis ... dans la même ville, pour l'occuper comme résidence principale ; qu'il a revendu cet appartement en février 1979 et acheté, en mars 1979, dans la même commune, un appartement rue de Beauté
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01071
28 octobre 2008
attaqué (Versailles, 14 juin 2007), que la société L'Oréal produits de luxe international (la société L'Oréal) ayant vendu à la société Parbel des produits cosmétiques, la société Lancôme parfums et beauté
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