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1 836 résultats pour « Boullery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

68e56bb00e2901d10fa47919

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Me Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER Me [Y] [G] de l’ASSOCIATION [G] PP

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d234965b5d9df31ee2b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GMF, LA SAUVEGARDE (REFLEX), [G] [B] Grosse délivrée à Me Guillaume GARCIA Expédition délivrée à Me Patrice BIDAULT Me Hervé BOULARD Me Nicolas DEUR Me Astrid LANFRANCHI Me Thierry TROIN

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603223a6538ff15ad899a51c

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

03 AVRIL 2018 L.V N° 2018/ Rôle N° N° RG 17/22186 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBTYR [G] [X] C/ SELAS FIDAL Grosse délivrée le : à :Me Baffert Me Boulard

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03563_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit, ainsi qu'il a été dit, la suppression de onze arbres présents sur le terrain d'assiette soit un cèdre et deux sapins, deux bouleaux et des arbres

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01617_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de vente de 961 m2, dans le quartier de Normandie à Nouméa, cette ouverture étant concomitante de l'ouverture d'un magasin d'une surface de 953 m2, sous l'enseigne K-Gou, situé dans le quartier de Boulari

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034f

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

INTIMÉ LA SCA LAGUNA, prise en la personne de son représentant légal siège social Lot no 7 - Parc d'Entreprises de la Yahoué - BP. 8297 - 98807 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105729_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Le projet consiste en l'édification d'une maison individuelle avec garage, sur la parcelle cadastrée section AL n°1258, issue d'une division de parcelle, au bout de l'impasse des Bouleaux.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03186_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03187_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03190_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03191_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03195_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03196_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03197_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03198_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03199_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03200_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03202_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03206_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03207_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l’instruction que M.

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

CHAMBOULLERY

SIREN 990341588GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

acquisition, administration, entretien, valorisation, rénovation, équipement et aménagement de biens immobiliers. location meublée ou non à titre gratuit ou onéreux, sous-location à titre gratuit ou onéreux ou autrement, de tous immeubles ou fractions d'immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, usufruitière ou nue-propriétaire, par acquisition, crédit-bail ou autrement. exceptionnellement l'aliénation de biens ou droits immobiliers.

26/08/2025

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Modifications et radiations RCS B

SCM JABLONSKI-BOULLERY

SIREN 518992979GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

24/09/2015

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Modifications et radiations RCS B

SCM JABLONSKI-BOULLERY

SIREN 518992979GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Dissolution de la société

10/07/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS BOULLERY-GABILLY

SIREN 339437600GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

16/11/2010

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCM JABLONSKI-BOULLERY

SIREN 518992979GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Faciliter l'exercice de la profession de ses membres chirurgiens dentistes par la mise en commun de tous moyens matériels utiles à leur exercice professionnel

07/01/2010

Voir →