AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Calvados Boulard et compagnie, société en commandite

a poursuivi sa route, commettant ainsi un délit de fuite ; "alors que, d'une part, l'arrêt attaqué n'a pas caractérisé autrement que par une affirmation la conscience qu'aurait eue Boulay d'avoir causé

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Boulay, les conclusions de M.

en avançant, pour certains l'argent, les logeait dans la maison louée par lui, traitait toutes les opérations les concernant et se reconnaît débiteur de leur salaire, sur les sommes facturées à Boulard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boulay construction, société anonyme dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOUVERY ET FILS, sis à Cirey-Vezouze (Meurthe-et-Moselle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Boulay, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Herbet-Boulet,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Pierre Boulenger, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

rembourser la différence ; Sur le premier moyen : Attendu que le GAEC fait grief au jugement d'indiquer sous la rubrique « composition de la juridiction de proximité » : « JUGE : Jacques BOUCLEY

X..., qui tentait de nier l'existence du contrat d'affichage pour la campagne qui avait précédé celle de la société Boulard-Verdier, que la réalité de la campagne d'affichage Suzuki Santana n'était pas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu que la SCEA du Grand Boussères fait grief à l'arrêt attaqué (Agen,

Meeschaert Rousselle (P 01-00.844) et par la société Deloitte Touche Tohmatsu, anciennement dénommée De Bois DieterleT et associés BDA (T 01-00.641) que sur les pourvois incidents relevés par la société Bourely

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RSCG BOULET ASSOCIES, dont le siège est

Pottier, conseiller siégeant en qualité de président, et de Mmes Rézaire-Loupec et Boury ; qu'à l'audience du 7 avril 2003, à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite cour d'appel était composée de M.

magistrats qui les ont rendus ; qu'au cas d'espèce, l'arrêt attaqué indique que la Cour était composée, lors des débats tenus le 20 juin 2022 et lors du délibéré, de Madame Couhe, présidente, et de Madame Boulard-Paolini

Daniel K..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1999 par le tribunal d'instance de Boulay-Moselle (élections professionnelles), au profit : 1 / de M.

Code pénal, 14 de la loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Boulet

procédure suivie contre lui en Suisse et dans le cadre de laquelle la saisie des véhicules en cause avait été ordonnée, Patrick X... a été condamné par jugement du tribunal correctionnel du district de Boudry