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17 710 résultats pour « Bruno LE PLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0853a3547449c24161

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Léa Maenhaut, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 14 mars 2024, tenue par Bruno

Source officielle

Page 57 sur 886

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CC

comm

61372190cd580146773f4d34

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Bruno X... nommé gérant de cette société deux jours plus tard et avant que sa démission de la précédente n'ait été acceptée ; que le représentant légal de la société Chapp's estimant que les agissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90588

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

RG N : 12/ 00975 AFFAIRE : Bruno X..., Catherine Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccb3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 APPELANTE : [W] [H] née le 10 Mai 1957 à [Localité 15] (69) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Source officielle
CC

cr

éesc/Bruno Z

61372578cd5801467741e08d

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Pierrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Bruno Z..., définitivement condamné pour

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE00387_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Bruno-Salel, présidente, en qualité de juge des référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdec

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

La selarl. d'avocat Bruno X... a reçu cette notification le 28 octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076c

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Il ajoute cependant que depuis janvier 2013, Madame X... s'est montrée plus régulière dans ses visites et plus disponible et que la décision frappée d'appel permet une évolution des modalités d'exercice

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Elle est détenue à plus de 50% par CVC DIF ; CVC est le plus important fonds de private equity d'Europe avec 114Mlds d'actifs sous gestion ; BUMP a levé plus de 180 M€ auprès de CVC DIF et de la Caisse

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd3d5c369763a5e5fb875c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

C/ Bruno Z... Geneviève A... épouse Z... Svend K... C... Berit B... épouse C... Copie exécutoire délivrée le : à : Me I... D... Me Romain E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101421

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Il n'y a pas lieu non plus d'écarter des débats les pièces et les dernières conclusions récapitulatives déposées le 3 août 2012 par la SOGECORE » ; Alors que les juges du fond sont tenus de répondre

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfdcb01eea4cf01a4173

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La société Brune 75 n’a pas, dans ce délai, manifesté son intention de lever l’option de rachat.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736a99a58162057dac6744

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

CAMBON BRUNO (SBCMJ) Grosse délivrée le 04 mai 2022 à : - Me GUIZARD - Me CHABAUD +MP COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Bruno A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00032

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Bruno Y... , en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire puis de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d23

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Il soutient que toutes les commandes ont été passées en accord et avec Monsieur Bruno Z..., gérant de la société, comme les fournisseurs le confirment.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 03747 CT Monsieur Bruno X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd3e8c2ccfdda7126a2baf

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Bruno BLANC, président M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fe1ff4c247aa307a20ab099

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Il sera renvoyé pour un plus ample exposé du litige aux conclusions des parties reprises à l'audience du 24 novembre 2020.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300101

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Bruno X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle