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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP FOND
67f596c7bbf04ef7857c3cf9
7 avril 2025
7 avril 2025
délivrée le 07 Avril 2025 à Me Camille PASCAL-LACROIX Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le lundi 07 avril 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033536b597145046f358b22
6 juillet 2017
6 juillet 2017
défaillante CPAM 94 - VAL DE MARNE [Adresse 12] [Adresse 13] [Adresse 14] défaillante CPAM 93 - SEINE SAINT DENIS (BOBIGNY) [Adresse 15] [Adresse 16] [Adresse 17] représenté par Me Florence
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2018 en audience publique devant la Cour composée de: Madame Sylvie I..., Présidente (rapporteur) Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68e74187ac880aa7ee21f280
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par accord d'entreprise en date du 25 juin 2015, il a été convenu de modifier le pourcentage de service octroyé au personnel de salle, à effet au 1er janvier 2016.
Source officielle1ère chambre
68ded2fb6af9fd1f8095c2ff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle rappelle qu’il s’agit d’un appartement neuf, équipé de deux salles de bains, de trois chambres et d’une terrasse circulaire de plus de 50 m².
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier
Source officielleChambre 1-3
680c6dc1fe1a38d696f20f74
25 avril 2025
25 avril 2025
COUR L'affaire a été débattue le 13 décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb6e4cda068f4c911edb5c
12 mars 2019
12 mars 2019
Date de mise à disposition : 12 Mars 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence
Source officielleChambre Sociale
6808778453f7b81e1a5eb07b
22 avril 2025
22 avril 2025
avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 25 Mars 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3433
25 janvier 2018
25 janvier 2018
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Président Mme Béatrice MARS, Conseiller rapporteur, Mme Florence
Source officielle12e chambre
5fd9e32886b5ac22a8cdc504
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036931224767035be31a34f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
paritaire de PARIS Section encadrement RG n° 11/14082 APPELANT Monsieur [R] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Et d'un bloc technique comprenant : salle de traite, laiterie-boxes d'isolement, stalles de velage et boxes à veau".
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Laurent SALLELES de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9d2c124f4fd8d67204
24 avril 2025
24 avril 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielle6ème chambre 1ère section
69d554e7cdc6046d4770626c
7 avril 2026
7 avril 2026
représentée par Maître Edith LAGARDE-BELLEC de l’AARPI WAGRAM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2524 DÉFENDEURS Madame [X] [J] [G] 39 rue Guy Moquet 75017 PARIS représentée par Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708b
27 mai 2004
27 mai 2004
BOURGET LEMALE Rue de l'Evre 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT PV RECHERCHES Société RETAILLEAU Zone Artisanale de l'Espérance 85600 ST HILAIRE Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d213ef607c90ab66c6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66c8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66ca
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePage 57 sur 123