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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

678172eb6d34da2cbdcda267

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel NOMMICK ; Monsieur [G] [P] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle

Page 57 sur 321

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd8940e

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb93bd3db21cbdd8dd39

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Jugement rendu (e) le 22 Décembre 2008 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/ 02040 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300658

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

[D] [E], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Isabelle Mayen - Fabrienne Charlet-Monot - Fanny Saramito-Sottilini et Jean-Philippe Pauget, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Pauline Jeanne Isabelle, née le 06 Octobre 1983 à ALBI (81) Fille de Eric et de AS...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab5

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SAGE Eddy né le 26 Décembre 1957 à VALREAS (84) de Jean-Claude et de Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697268f0cdc6046d4751835e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Emmanuel PARDO ; ORDONNE l'exécution provisoire.

Source officielle
CC

civ2

édure de saisie immobilière engagéec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200097

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...

Source officielle
CC

cr

6079a8639ba5988459c4d0cb

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Emmanuel dit François Z..., - la société Editions Choc, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 avril 1993, qui dans la procédure suivie contre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc1

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Monsieur Jean I...               demeurant à [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8fc

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Jean Pierre X..., Mme Colette Y... épouse Z..., M. Pascal Z..., Me Philippe A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Kévin Emmanuel, et A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f551

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

No 10/ 04876 AFFAIRE : Association CLUB RELAIS C/ Emmanuel X...

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008254478

Admin. suprême

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Jean-Yves A, a suspendu l'exécution de l'arrêté en date du 27 mars 2006 par lequel le président du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône a suspendu M.

Source officielle
CC

civ3

6137214bcd580146773f2941

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Jean J..., domicilié audit siège en cette qualité, 2°) M. Maurice I..., demeurant ... (Yvelines), 3°) M. Abel G..., demeurant ... (Yvelines), 4°) M. Emmanuel Z..., demeurant ...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008261625

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Jean X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4ba1

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Antoine, Emmanuel Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 19°/ de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026089911

Admin. suprême

29 juin 2012

29 juin 2012

Jean-Marc A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

697476e5cdc6046d4786ae7f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Civile Cab. 1 N° RG 24/09562 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDGU Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Me Olivier LEROY Me Simon WARYNSKI Le Le greffier Me Emmanuel KIEFFER Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91734

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.

Source officielle