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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036211359
4 décembre 2017
Clément Malverti, auditeur, - les conclusions de M.
Chambre 4-3
5fd95ea09cd54c49499bd89f
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14 février 2020
Il conteste avoir été agressif ou malpoli envers des clients.
2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:491751.20241114
14 novembre 2024
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Céleste et à la SCP Hannotin avocats, avocat de la société Colt
ECLI:FR:CECHR:2025:494869.20250710
10 juillet 2025
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Celice, Texidor, Perier, avocat de la société Aéroports de Lyon ; Vu la note en délibéré, enregistrée le
CETAT:CETATEXT000035245551
19 juillet 2017
Clément Malverti, auditeur, - les conclusions de M. Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desache, avocat de M.
CETAT:CETATEXT000033958351
30 janvier 2017
CETAT:CETATEXT000036791193
11 avril 2018
5ème chambre sociale PH
68e5f1a9c9f36f05b443182b
7 octobre 2025
Je vais beaucoup la regretter, car à chacune de ses absences les personnes qui la remplaçaient étaient moins efficaces et moins souriants sans être pour autant malpoli'', * M.
Chambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d8c
1 juillet 2025
prise en charge avec sa fille par '[Z]', lequel a procédé à leur encaissement, et qu'il était primordial que ce salarié change 'd'orientation ou de comportement', puisqu'il 'est méprisant, hautain, malpoli
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
; Anna LIBRANDI 1971 Gianluca LIPANI 1972 Roberto LIVI 1971 Carlo LOCCI 1971 Massimo LORI 1971 Francesco LUFRANO 1979 Fabrizio MACHI’ 1970 Giuseppe MALAVOLTA
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
(AN) italienne Carlo LOCCI 1971 Spoleto italienne Massimo LORI 1971 Tortoreto italienne Francesco LUFRANO 1979 TERRANOVA DI POLLINO italienne Fabrizio MACHI’ 1970 Galati Marina italienne Giuseppe MALAVOLTA