Jean-Roland X... ; M.

Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Rolande X... épouse Y...

Roland X... qui avait ouvert un compte à la Banque populaire fédérale de développement ; que, le 26 février 1985, celle-ci a cédé ses agences et son portefeuille à la Banque régionale d'escompte et de

Roger X..., Mme Rolande X..., Mlle Dominique X... et M.

Un incendie s'est alors déclaré dans la zone traitée que Roland Y..., resté dans les combles, n'a pu maîtriser. Le technicien du C. RE.

Roland C..., 3 / Mme Ulrike Y..., épouse C..., demeurant ensemble Huberbroaügasse 15 D, Gaimersheim, 8074 Allemagne, 4 / Mme B...

observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après la révélation, par une personne handicapée sur le plan moteur, se déplaçant en fauteuil roulant

500,00 6 Placards 10 800,00 10 800,00 7 Poignée petit placard chambre 0,00 0,00 8 Coffres volets roulants

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 25 février 2019), la société Cybele Rent, qui a pour objet social la vente, la location de tout matériel roulant homologué à usage routier, éco durable et naviguant,

Hubert, contre l'arrêt de cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, pour incitation, par donneur d'ordre, au dépassement du poids total roulant autorisé, l'a

violé les textes et principes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société BSM a fait une chute mortelle d'une hauteur de 4 mètres après que l'échafaudage roulant

, que la société NTS transports internationaux (société NTS), qui avait été chargée par la société Packard Bell Nec Europe BV (société Packard) de l'acheminement de matériel informatique d'Angers à Rozzano

demande des époux X... relative aux désordres concernant le récepteur de douche, le colmatage du seuil du bureau séjour, le cordon d'étanchéité du solin de la véranda, l'isolation des coffres des volets roulants

GCA Bisseuil Grigoletto, aux droits de laquelle vient la société DV construction (le tiers saisi), qui a déclaré, le 1er février 1999, qu'elle n'était pas débitrice du saisi, la société Razel Ducler Rogard

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 décembre 2021 et le 15 juin 2022, le centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande, représenté par la SELARL FD Avocats

En premier lieu, la société Lapoule Roland soutient qu'aucune astreinte ne lui a été fixée à raison des manquements qui lui sont désormais reprochés.

Roland X... a loué à Mme Véronique Y... un logement sis au DIAMANT suivant un loyer mensuel de 457, 00 euros.

CHAMPAGNE [J] BACQUAERT copie exécutoire: la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND la SELARL LE CAB AVOCATS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 OCTOBRE 2023 RENVOI DE