Dans l'environnement informatique du client, parfois en collaboration avec d'autres intervenants techniques, il (elle) déploie des systèmes d'impression ou d'acquisition et des serveurs d'impressions et il (elle) intègre ou fait évoluer des solutions

Article ANNEXE

—

Il est en relation avec les différents intervenants du projet (le coordinateur SSI, le bureau d'étude maître d'œuvre, le client, les fournisseurs, les sous-traitants, les autres corps d'état) et les différents services de son entreprise, son responsable

LEGIARTI000028222587

—

Il contribue au partage de l'information entre les différents médecins intervenant à chaque étape de la prise en charge anesthésique.

Article L133-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 71

Code de la sécurité sociale

travail, les montants des rémunérations, des cotisations et contributions sociales et la durée de travail retenus ou établis pour la paie de chaque mois, les dates de début et de fin de contrat, de suspension et de reprise du contrat de travail intervenant

Article L5312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

Code du travail

L'opérateur France Travail agit en collaboration avec les instances territoriales intervenant dans le domaine de l'emploi, en particulier les maisons de l'emploi, ainsi qu'avec les associations nationales et les réseaux spécialisés d'accueil et d'accompagnement

Article R247-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 49

Code de l'action sociale et des familles

I. – Sont destinataires des informations strictement nécessaires à l'exercice de leur mission et dans la limite de leurs attributions les personnels des administrations et organismes intervenant dans la gestion de la prise en charge du handicap mentionnés

Article D312-176-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Les personnels peuvent être des salariés de la structure ou des intervenants extérieurs administratifs et techniques, soignants et sociaux, mis à disposition, ou de professionnels de santé libéraux rémunérés par la structure, et dont les prestations sont

Article D6152-417

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

6152-418-1 à R. 6152-418-3. 5° Une prime d'engagement de carrière hospitalière dès lors qu'il signe la convention d'engagement de carrière hospitalière mentionnée à l'article R. 6152-404-1 ; cette prime fait l'objet de deux versements, le premier intervenant

LEGIARTI000033471168

—

commerciaux et de ceux du spectacle Article L. 3163-2 Trente jours Dérogation à l'obligation d'accorder deux jours de repos consécutifs par semaine aux jeunes travailleurs Article L. 3164-2, dernier alinéa Trente jours Enregistrement des intervenants

Article Annexe

—

Afin de fournir aux utilisateurs le service attendu, il (elle) maintient le système informatique en conditions opérationnelles, il (elle) diagnostique, résout ou fait remonter les incidents en sollicitant si nécessaire des intervenants internes ou externes

LEGIARTI000050190592

—

Chaque entreprise intervenant lors d'une opération de transport de substances radioactives établit un PPR, quels que soient les types de substances transportées et leur emballage.

Article Annexe

—

La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article Annexe

—

TP dont l'activité principale est la canalisation ; Les entreprises générales de TP ; Les services des eaux et de l'assainissement des collectivités locales et territoriales ; Les exploitants et concessionnaires de réseaux ; Les entreprises intervenant

LEGIARTI000041541701

—

Article 190 Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécuritédes personnels intervenant dans des opérations hyperbares Agrément des organismes de formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité

Article L149-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 76

Code de l'action sociale et des familles

d'achat et de mise à disposition ; 2° L'attribution du forfait autonomie mentionné au III de l'article L. 313-12 du présent code ; 3° La coordination et le soutien des actions de prévention mises en œuvre par les services autonomie à domicile intervenant

Article Annexe

—

Organiser, piloter et ordonnancer les actions des différents intervenants. Etablir un planning de travaux. Rédiger les pièces écrites d'un dossier de consultation des entreprises.

Article Annexe 4

—

PRESCRIPTION OBJET INTERVALLE MAXIMUM INTERVENANT Article 6.03 (5) Cylindres, pompes et moteurs hydrauliques 8 ans Société spécialisée Article 6.09 (3) Installations de gouverne motorisées 3 ans Spécialiste article 8.01 (2) Réservoirs sous pression

Article R321-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Il en est de même des changements ultérieurs intervenant dans la composition de la commission.

Article Annexe III

—

Ces dispositions précisent les dispositions particulières applicables concernant les points suivants : - missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement, de remplissage et de déchargement et avant envoi des bateaux (

Article ANNEXE I

—

s'adaptent progressivement en évoluant vers : - une contractualisation croissante des relations entre offreurs et usagers ; - l'émergence de compétences développées dans un cadre collectif ou partenarial ; - une professionnalisation plus grande des intervenants

Page 57 · 1 369 résultats

← Précédent Suivant →