[T] [H] a été engagé par la société Centre ambulancier à compter du 21 janvier 2019, suivant contrat à durée déterminée de remplacement dont le terme était fixé au 22 avril 2019, en qualité d'ambulancier

qu'il n'était pas en situation de procéder, eu égard à l'attitude du malade, à un entretien avec ce dernier, ni même à son examen, qu'il n'a pas reconsidéré cette abstention après l'arrivée des ambulanciers

Cass. civ. 3ème 10 mai 1989) ; qu'en l'espèce, la rôtisserie ambulante n'est pas implantée au sol et que l'emplacement délimité par de simples bandes de peinture tracées au sol ne saurait être qualifié

a formé opposition le 21 janvier 1991 à une contrainte signifiée le 15 janvier 1991 à la requête de l'URSSAF en paiement de cotisations de sécurité sociale afférentes à son activité de commerçant ambulant

Cet achat ayant pour objet de permettre la réparation d'un véhicule en panne, à usage d'ambulance-taxi, déposé au Garage DB Auto, route de [Localité 3] à [Localité 4].

Sidoine Blaise, exerçant sous l'enseigne INTER AMBULANCE, en qualité de secrétaire-chauffeur ambulancier. Elle exerce ses fonctions à temps partiel depuis le 1er septembre 2012.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2022, la société SAS de transports ambulanciers " Ourson bleu ", représentée par Me Hochart, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

AMBULANCES EXPRESS en qualité d'ambulancier au mois d'avril 2004 dans le cadre d'un contrat de travail de droit commun, soit pour une durée indéterminée et un temps complet ; que la Convention Collective

Y..., exploitant sous l'enseigne « Entreprise Ambulance Y... », à compter du 15 novembre 2007 en qualité de chauffeur, pour une durée de travail mensuelle de 120, 86 heures moyennant une rémunération mensuelle

Une note en délibéré a été présentée par la société de transports ambulanciers " Ourson bleu " le 27 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1.

X... à exploiter un commerce ambulant de restauration rapide sur le trottoir situé devant la gare ferroviaire ; que, par décision du 3 avril 1984, il a invité l'intéressé "à libérer les lieux qu'il occupait

[O] [U] qui est aussi ambulancier DEA. Plusieurs membres de la famille travaillent pour la société.

suicide, laquelle devait ensuite se révéler simulée ; que le véhicule des services de secours a été bloqué, sur l'autoroute, par un véhicule utilitaire volé ; que le détenu est parvenu à s'extraire de l'ambulance

jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) a refusé, le 4 août 2016, de prendre en charge les frais de déplacement en ambulance

Le médecin déclara avoir rédigé le document à partir des informations fournies par le médecin ambulancier, la famille du défunt et le policier.

[P] [U], exerçant en qualité d’ambulancier. Le certificat médical initial a été établi le 7 décembre 2022. Le 2 juin 2023, la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine a notifié à M.

circonstances de l'espèce, prendre la décision attaquée ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que c'est à tort que le tribunal administratif de Montpellier s'est fondé sur la circonstance que la vente ambulante

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 25 mai 1988), que, par acte sous seing privé du 8 juillet 1986, les époux X... se sont engagés à vendre aux époux B..., qui acceptaient, un fonds de commerce ambulant

de mise à disposition de matériel d'appareillage, par laquelle elle s'engageait à mettre gratuitement à la disposition permanente de l'établissement des matériels d'appareillage pour les patients ambulants

et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier - le code de justice administrative.