L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article Annexe VII

—

Si cela est nécessaire, l'emplacement de l'aiguille (ou de la première aiguille dans le cas d'aiguilles successives) est repéré par un chevron pointe en bas.

Article Annexe 5.1

—

Débriefing de la séquence de travail Nécessité pour le stagiaire instructeur de prendre en compte et d'évaluer Pilotage en vol Objectif Maîtrise des phases successives du vol avec un niveau de précision satisfaisant.

Article L162-16-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 29

Code de la sécurité sociale

-Lorsque le montant du coût de traitement mentionné au A du présent V est supérieur au montant correspondant au nombre d'unités de médicaments multiplié par leur tarif de responsabilité, un ou plusieurs versements successifs sont réalisés annuellement

Article Annexe II

—

. - Les économies-monde successives (britannique, américaine, multipolaire).

Article Annexe

—

Évolutions successives ; évolution réciproque. Connaissant deux taux d'évolution successifs, déterminer le taux d'évolution global. Connaissant un taux d'évolution, déterminer le taux d'évolution réciproque.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Quel que soit le mode de transport utilisé, ce contrat régit les relations entre le donneur d'ordre et le commissionnaire de transport ou celles entre le commissionnaire de premier rang et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement

Article Annexe 1

—

Lorsqu'il n'est pas possible de réaliser une mesure unique, notamment pour des raisons de saturation du support de prélèvement, l'organisme accrédité réalise des prélèvements successifs séquentiels couvrant toute la durée de l'exposition potentielle.

LEGIARTI000050394096

—

scalaire) ; Nombres complexes : - le plan complexe, affixe d'un point ; b) Programme de l'épreuve " science du numérique " : - manipulation d'identificateurs de base (constante, variable, types) ; Listes : - générer une liste (en extension, par ajouts successifs

Article ANNEXE I

—

Après l'audition d'un texte lu successivement par deux personnes, le candidat répond à une série de dix à quinze questions présentées sous forme de questionnaire à choix multiples.

Article L221-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code monétaire et financier

Le pourcentage des droits détenus indirectement par ces personnes, par l'intermédiaire de sociétés ou d'organismes interposés et quel qu'en soit le nombre, s'apprécie en multipliant entre eux les taux de détention successifs dans la chaîne de participations

Article 2

—

d'Aubervilliers, situé avenue Jean Jaurès, 93300 Aubervilliers ; f) Sur le territoire de la commune de Saint-Ouen : - du 21 juillet au 11 août 2024, le gymnase Pablo Neruda, situé rue Marcel-Cachin, 93400 Saint-Ouen ; - du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer

Article 93

—

-L'article 8 de la présente loi s'applique aux baux en cours pour les congés notifiés après la publication de la présente loi. XIX.- (Abrogé). XX.- (Abrogé). XXI.-A modifié les dispositions suivantes : -Code rural Art. L331-10, Art. L411-33, Art.

Article Cahier des charges

—

A partir du xviie siècle, les redevances en chapons et poulardes se multiplient et, à la fin du xviiie siècle, ils figurent sur tous les baux. 7.2.

Article 231-2.03

—

le cas échéant, à la position du (ou des) déversoir(s) pendant le travail s'il existe dans le dossier de stabilité de strictes prescriptions, à l'attention du capitaine, pour la mise en œuvre de ce (ou ces) déversoir(s). 1.1.2. le puits rempli successivement

Article Annexe I

—

Reproductibilité En cas d'application du même mesurande dans un endroit différent ou par un utilisateur différent, toutes les autres conditions étant identiques, les résultats de mesurages successifs doivent être très proches les uns des autres.

Article 19

—

S'il s'agit d'une commune nouvelle créée depuis le renouvellement général des conseils municipaux organisé les 23 et 30 mars 2014, les règles prévues aux a et b du présent 2 sont appliquées successivement aux conseillers municipaux issus des anciennes

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

Toutefois, dans les cas où le capital doit être remboursé en totalité uniquement, en un seul versement, à l'intérieur de chaque période de paiement, les utilisations et les remboursements successifs de la totalité du capital par le consommateur sont supposés

Article 223 a-II-1/15

—

Il doit exister en outre, pour l'ensemble de l'installation, des accumulateurs hydrauliques de capacité suffisante pour assurer au moins trois mouvements successifs de l'ensemble des portes, à savoir fermeture - ouverture - fermeture, lorsque le navire

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Quelle que soit la technique de transport utilisée, ce contrat règle les relations du donneur d'ordre et du transporteur public routier ou des transporteurs publics intervenant successivement dans le transport de l'envoi ainsi que les relations de ces

Page 57 · 1 257 résultats

← Précédent Suivant →