procédure de sélection comprenant trois épreuves obligatoires qui peuvent s'articuler, se combiner ou fusionner : ― une épreuve de pratique artistique ; ― une épreuve écrite ; ― un entretien avec des membres du jury, sur la base de la présentation d'un ensemble

Article 14

—

L'organisation des stages permet la mise en situation pratique de l'étudiant dans un ensemble de situations cliniques. Ces situations cliniques sont définies en fonction des situations cliniques de départ détaillées en annexe 2 du présent arrêté.

LEGIARTI000034099675

—

Rassemblement UMP (Rassemblement pour la Calédonie dans la République) 0 3 3 113 193,42 € Parti progressiste martiniquais 1 2 3 113 193,42 € Forces de gauche 2 1 3 113 193,42 € Guadeloupe Unie Socialisme et Réalités 1 1 2 75 462,28 € Calédonie ensemble

Article L332-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 58 > 57

Code forestier (nouveau)

l'article L. 311-1, quelle que soit sa forme juridique, répondant aux conditions suivantes : 1° Les bois et forêts regroupés sont situés dans un territoire géographique cohérent d'un point de vue sylvicole, économique et écologique et constituent un ensemble

Article R130-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

Code de la route

garantissant la responsabilité civile, prévue aux articles L. 211-1 et L. 211-2 du code des assurances et à l'article L. 324-2 ; 13° Le niveau d'émissions sonores prévue au deuxième alinéa de l'article R. 318-3 ; 14° Les limites de poids des véhicules ou ensembles

Article R417-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 04

Code de la route

-Est considéré comme très gênant pour la circulation publique l'arrêt ou le stationnement : 1° D'un véhicule sur les chaussées et voies réservées à certaines catégories de véhicules, sauf en cas de nécessité absolue ; 2° D'un véhicule ou d'un ensemble

Article R617-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 25

Code de la sécurité intérieure

tenue répondant aux critères fixés au second alinéa de l'article R. 613-1, sous réserve des dispositions prévues à l'article R. 613-2 ; 3° De ne pas équiper les véhicules affectés aux activités mentionnées aux 1° et 2° de l'article L. 611-1 d'un ensemble

LEGIARTI000027648252

—

Qualité : aptitude d'un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences. 86.

Article Annexe

—

III.2.2 Dispositions concernant chacun des trois niveaux du cursus Dans chaque domaine artistique, le programme comporte deux ensembles aux objectifs communs : un ensemble commun obligatoire et un ensemble libre. a) Le premier ("les figures imposées")

Article Annexe (suite)

—

truquiste 4 Directeur artistique de production 5 Répétiteur 6 Chargé de production 7 Directeur de la distribution artistique 8 Administrateur de production 9 Conseiller artistique de production 10 Coordinateur d'écriture

Article 2

—

fonctionnelle de base d'une batterie, constituée d'électrodes, d'électrolyte, d'un conteneur, de bornes et, éventuellement, de séparateurs, et contenant les matières actives dont la réaction génère de l'énergie électrique ; « Module de batterie » : tout ensemble

Article 199 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 29

Code général des impôts

aux 2°, 4° et 5° du I et aux 8° à 10°, 15°, 16°, 18° et 19° du II de l'article D. 7231-1 du code du travail, dans sa rédaction en vigueur au 1er janvier 2021, sont regardés comme des services fournis à la résidence lorsqu'ils sont compris dans un ensemble

Article R2131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 39 > 59

Code de la santé publique

Il l'informe également que, le cas échéant, ils définiront ensemble les modalités de cette communication. La femme enceinte peut décider, à tout moment, que les résultats seront communiqués à l'autre membre du couple.

Article GH 3

—

câble résistant au feu : les conditions d'essais et de classification du point de vue de la résistance au feu des câbles et conducteurs électriques sont fixées par l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié (NOR : INTE9400390A) ; -canalisation électrique : ensemble

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

que définis à l'article R. 4211-2 du code du travail et auxquels le public n'a normalement pas accès ; 2° Polluant, toute substance présente dans l'air ambiant et pouvant avoir des effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

. – les produits engendrés par les locaux annexes et accessoires des ensembles d'habitations mentionnés à l'article L. 411-1 du code de la construction et de l'habitation, à la condition que ces locaux soient nécessaires à la vie économique et sociale

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Le livre-journal et le grand livre classent un même ensemble d'écritures dans un ordre propre à chacun d'eux. Chaque écriture portée au livre-journal ou dans les journaux auxiliaires figure également dans les comptes individuels.

Article Annexe I (suite)

—

. - PARTIS ET GROUPEMENTS POLITIQUES NOMBRE NOMBRE NOMBRE MONTANT Pour La Réunion, de toutes nos forces 29 023 1 1 41 175,86 € Calédonie ensemble 23 875 1 1 33 872,23 € Guadeloupe unie Socialisme et Réalités 16 620 1 1 23 579,33 € La politique

Article 2

—

pénale des mineurs ; - l'aide à l'insertion sociale et professionnelle par la mise en œuvre des actions de préformation, de formation et de préparation à la vie professionnelle et l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble

Article 9

—

En l'absence de ce document, sont présentés un document ou un ensemble de documents permettant de connaître les caractéristiques du véhicule.

Page 57 · 1 832 résultats

← Précédent Suivant →