Selon l'article L.4321-1 (ancien L.487) du code de la santé publique, la profession de masseur kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique médicale et l'article L.4323

locaux sont « loués en vue de l'exploitation paisible sous forme commerciale, conformément aux articles 1728 et 1729 du code civil, directement par le preneur d'un établissement de culture physique, gymnastique

Sur ce, l'expert a effectivement retenu l'existence d'un préjudice d'agrément permanent, tenant compte de l'arrêt total de ses activités de vélo, natation et gymnastique.

Localité 3] a mis en demeure les preneurs de cesser toutes les activités non autorisées par le bail (sous-location via la plate-forme Airbnb, activité d'assistante maternelle et de cours de sport et de gymnastique

Il est indiqué dans le rapport du docteur [I] que madame [B] pratiquait la danse, le sport en salle de gymnastique, la natation et le chant.

consultation pour déléguer la gestion et l'exploitation du complexe Forméo de Falaise qui comprend un bassin de natation, un bassin de loisir, un espace de remise en forme (sauna, hammam, salle de gymnastique

installations du cabinet pour développer une clientèle personnelle ; en réponse, la société WQC justifie que l'installation du cabinet, notamment suite aux travaux réalisés en 2006 (cinq box et une salle de gymnastique

X... a versé 1000 ¿ à une société de cours de gymnastique pilotée par des amis et investi 10 000 € dans une société d'installation de clôtures dénommée Groupement Périmètre pour consolider la trésorerie

de changer la propriété de catégorie cadastrale ; aucun changement n'a affecté la propriété des requérants ; le permis N° PC 0610597 T 0003, qui concernait un aménagement du sous-sol en salle de gymnastique

Il résulte de l'instruction que la perte de mobilité dont est restée atteinte Mme D en lien direct avec l'infection nosocomiale, l'a privée de sa pratique de la gymnastique dont elle justifie par la

Si les rapports d'expertise évoquent l'existence d'un préjudice d'agrément, sur la base des déclarations de Mme E, pour la pratique du sport, en particulier la gymnastique, et l'impossibilité d'aller à

l'instruction que les premiers juges n'ont pas fait une insuffisante évaluation du préjudice d'agrément de Mme A, en lien avec la faute commise par le CHI de Brignoles, et résultant de la pratique de la gymnastique

B... déambulait torse nu avec le pantalon de service de la police municipale dans les rues de Saint-Lary-Soulan, à proximité d’un gymnase le 20 juillet 2025 vers 18 heures, qu’il était alors fortement

Un bâtiment collectif en R+2 ainsi qu’un gymnase sont présents à une centaine de mètre de la parcelle. Des immeubles collectifs en R+7 sont également présents à environ 250 mètres du projet.

de cette exonération aux locaux affectés exclusivement à l'instruction des élèves ne vise que les locaux où les élèves peuvent circuler librement (salles de classe, salles d'études, laboratoires, gymnases

Pyrénées ", comprenant au sud des parcelles de l'appelante la réalisation à terme d'équipements publics tels qu'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, une école, un collège, un gymnase

pertes de gains professionnels futurs à hauteur de 11 906,21 euros ; - le déficit fonctionnel permanent doit être évalué à 45 % et réparé à hauteur de 169 825 euros ; - la pratique assidue de la gymnastique

Si les sociétés requérantes soutiennent que le démarrage des travaux a été différé en raison d'un retard fautif du département dans l'acquisition des parcelles sur lesquelles était implanté un gymnase

Si les sociétés requérantes soutiennent que le démarrage des travaux a été différé en raison d'un retard fautif du département dans l'acquisition des parcelles sur lesquelles était implanté un gymnase

l'ont conduit à intervenir sur des matériaux contenant de l'amiante, ainsi que le reconnaît le ministre dans son mémoire en défense, du 17 juillet 1978 au 4 septembre 1978, au sein du sous-marin " Gymnote