Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 198 résultats pour « interprétation et rectification »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article Annexe II
C 2-09 Analyser, interpréter les images vidéo et alerter si nécessaire. C 2-10 Gérer les alarmes. C 2-11 Alerter et/ou intervenir. C 2-12 Traiter une anomalie. C 2-13 Préserver les traces et indices.
Article Annexe (suite)
VI - Évaluation Assurée par l'ensemble de l'équipe pédagogique, l'évaluation se veut une concrétisation et une formalisation des compétences attendues, en particulier selon les trois fonctions de danseur-interprète, de compositeur, et de spectateur, avec
Article Annexe I (suite)
spatio-temporels pour reconstruire la géographie ou la chronologie des événements ; - repérer les liens logiques pour comprendre les tenants et les aboutissants d'une situation ; - repérer les différents protagonistes et leurs relations ; - repérer et interpréter
Article Annexe
Au sens de la présente Convention, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente : a) L'expression « Etat contractant » désigne, suivant les cas, la France ou la Russie ; b) Le terme « France » désigne les départements européens
Article Annexe 1 (Saint-Martin)
Au sens de la présente Convention, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente : a) Les expressions " une partie contractante " et " l'autre partie contractante " désignent, suivant les cas, l'Etat ou la collectivité de Saint-Martin
LEGIARTI000025402875
l'auscultation du barrage donnant, d'une part, des renseignements succincts sur l'exploitation des ouvrages, les incidents constatés et les travaux effectués et, d'autre part, sous forme de graphiques, les résultats des mesures effectuées ainsi que leur interprétation
Article Annexe II
Interprétation justifiée des moyens mis en œuvre dans le message (registre de langue, syntaxe, structure, système des connotations, figures, etc.). 4. Mise en perspective du message par rapport à son ou à ses contextes. 5.
Article Annexe I (suite)
- d'observation de situations ; - Interprétation correcte des éléments non verbaux de la communication (gestes, expressions, silences, paralangage), identification des freins - Identifier ce qui ne doit pas être divulgué et préserver la confidentialité
LEGIARTI000044225868
Il interprète la sentence à la demande de l’une ou l’autre Partie contractante.
Article 1
Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète
Article 1
sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien en sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète
Article Annexe IIIb
5.2 Systèmes de numération - 5.3 Conversion des données - 5.4 Bus de données - 5.5 Circuits logiques a) Identification des symboles communs de porte logique, des tableaux et circuits équivalents 1 S 1.1.4.3 b) Interprétation
Article Annexes III et IV
Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.
Article Annexe II
sont définis à l’annexe I de l’arrêté du 18 juin 1991 modifié (véhicules légers) ou de l’arrêté relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur) » ; • “ Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification
Article L16 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41
En présence d'une comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés saisie dans les conditions prévues au présent article, l'administration communique au contribuable, au plus tard lors de l'envoi de la proposition de rectification prévue au premier
Article Annexe I bis
Dans son exposé en anglais, le candidat propose une lecture et une interprétation des documents qui lui ont été remis, mettant en évidence ce qui les relie et les éclaire mutuellement.
Article Annexe Ib (suite)
S 8.3 - Communication professionnelle X X X X C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques C1-2 : Collecter et interpréter
Article Annexe (suite)
14 Assistant du directeur de la distribution artistique 15 Assistant du directeur de la production artistique 16 Assistant de production 17 Assistant de postproduction 18 Secrétaire de production 19 Traducteur/interprète
Article Annexe II
Les points ou ensembles de points à contrôler lors de la contre-visite sont définis à l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié ” ; “ Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant.
Article 158
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52
Ces dispositions s'appliquent : 1° ( Abrogé) 2° Aux revenus distribués mentionnés aux c à e de l'article 111, aux bénéfices ou revenus mentionnés à l'article 123 bis et aux revenus distribués mentionnés à l'article 109 résultant d'une rectification des
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