Codes de loi français

Article Annexe

x - Actions mutuelles, isolement d'un solide ou d'un ensemble de solides. x - Principe fondamental de la statique. x - Efforts transmis par les liaisons (sur des étude de cas).

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre existant au 31 décembre 2015 l'année précédant la création de la métropole du Grand Paris ou, le cas échéant, une quote-part du produit de ces mêmes impositions perçu par les communes isolées

Article Annexe II

doivent être équipés de systèmes d'alarme qui émettent des sons en dehors de la gamme sensible des animaux, lorsque cela n'empêche pas qu'ils soient audibles pour les êtres humains ; c) Les locaux d'hébergement doivent, le cas échéant, disposer d'une isolation

Article Annexe II

Les appareils d'utilisation et les prises de courant doivent figurer dans des listes avec les résultats du contrôle de la continuité et des isolements, et les autres renseignements énumérés ci-après : - pour les appareils d'utilisation autres qu'appareils

Article Annexe I

La preuve d'un contrôle technique de moins de six mois en cours de validité est demandée en cas de cession. c) Procès-verbal de RTI : procès-verbal de réception à titre isolé délivré par le service chargé des réceptions.

Article 223 a-II-2/23

étant alimenté par la source d'énergie ; 4a.15.2 la source d'énergie pour toutes les autres portes non exposées au feu ne doit pas être compromise, et 4a.15.3 à des températures supérieures à 200°C, le système de commande doit être automatiquement isolé

Article Annexe 1

18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1 er - Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales / Fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-106 - Isolation

Article Annexe II

Article 22 (rétentions et isolement du site) Liste des aires et locaux susceptibles d'être concernés et dispositifs de rétention mis en place avec calcul de dimensionnement.

Article 103

dispositions des paragraphes 1 et 2 s'appliquent aux véhicules neufs des catégories internationales M2 et M3 faisant l'objet d'une réception individuelle telle que définie à l'article 24 de la directive 2007/46/ CE susvisée ou d'une réception à titre isolé

Article Annexe II

Chapitre 5 : BALISAGE EN PHASE DE CHANTIER Lors de la période de travaux en vue de la mise en place d'une éolienne isolée ou d'un champ éolien, la présence de ce chantier et d'éolienne(s) en cours de levage est communiquée aux différents usagers de l'espace

Article Annexe I

Chaufferie et local de charge de batterie S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article 1638-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

, le taux moyen pondéré de taxe d'habitation sur les résidences secondaires mentionné au premier alinéa du présent 1° tient compte du produit résultant du transfert de la part départementale de cette taxe perçu par les communes qui en 2011 étaient isolées

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Séquelles résultant de lésions isolées.

Article Annexe II (suite)

Evers Isolation : - 4, rue de la Maladrerie, ZI Vertonne, 44120 Vertou : de 1960 à 1977. FRIOU Michel. 17, quai Gorin, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. De 1965 à 1977.

LEGIARTI000045166920

008044 49 149 DOUZY 20005343700014 AERODROME 20005343700139 008 21080173400117 SCE CAMPING DE GIVET 008020 1 408 GIVET 21080173400018 SCE CAMPING DE GIVET 21080173400117 008 24080084700040 CC CENTRE ESSAIS ACOUSTIQUES

Article 1

III Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance de radars, de systèmes acoustiques et d'armes navales. 255 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article Annexe

Véhicules L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents

Article Annexe

Production Toutes les opérations concernant la réalisation d'un autovaccin à usage vétérinaire, depuis la réception des prélèvements ou, le cas échéant, de la souche bactérienne isolée du prélèvement, des matières premières et des articles de conditionnement

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés afin de maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre.