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28 800 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c93d64a6b1f5148770e

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

INTIMÉE : SA ETABLISSEMENTS BROWAEYS BRAME prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentée par la SELARL RECAMIER Avocats Associés en la personne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b993273

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

CARTIER JOAILLERIE INTERNATIONAL ayant son siège : [Adresse 2] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f17d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La Sarl Les Carlines a réglé la somme de 21.000 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54783cdc6046d476f6cf4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Anne-Sophie WILLEM, avocat au barreau de la DROME (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ SOCIETE SAINT-ETIENNE OCCASION [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6786b2f5df5b5c7d10ca43a5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1039 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [F] [G] [I] [Adresse 3] Bâtiment C [Localité 5] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

697724e7cdc6046d47bdc109

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et susceptible d’appel, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aa9e3b6868ad1f9837c4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président en l'absence du président régulièrement empêché et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, depuis 1992, la société Marie Michaud créations (la société MMC), qui fabrique des bijoux, fournissait les sociétés Cartier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046504369

—

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Accord salarial Carlier Plastiques et Composites

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:20

droit européen

18 janvier 2006

18 janvier 2006

#Zintegrowany program śródziemnomorski (PIM) dla Regione Marche (Włochy) - Zakończenie pomocy finansowej - Wydatki niekwalifikujące się - Skarga o stwierdzenie nieważności - Brak podstawy prawnej - Uzasadnione

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046851555

—

14 décembre 2022

14 décembre 2022

ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE CARLIER PLASTIQUES ET COMPOSITES

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1ccdd

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CARLIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310339

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[Y] [W], domicilié [Adresse 2], 3°/ la société Carlier, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 23-20.417 contre l'arrêt rendu le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01111

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Brasserie du Pacifique, que sur le pourvoi incident relevé par la

Source officielle
CC

comm

613722adcd580146773fffee

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Lion et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de la société Concept bulk carriers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85306

Appel

6 avril 2001

6 avril 2001

Le 25 avril 1996, Monsieur CARLOS X... a fait opposition.

Source officielle
CC

comm

613721eccd580146773f8c6a

Cassation

29 juin 1993

29 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Française de brasserie, précédemment dénommée Union de brasserie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697495e5cdc6046d4788c401

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BRASSERIE TURONE anciennement dénommée SOCIETE NOUVELLE BRASSERIE DE L'AURORE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306986_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Martin de Bromes (04800) ; - parcelle cadastrée D272, 8 rue sous la Tour à Saint Martin de Bromes appartenant à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f01e91c8e9fcf07126f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[G] [J] de sa demande de nullité pour vice de forme, - dit la SAS Brasserie de Saint Omer irrecevable en sa demande et l'en a déboutée, - condamné la SAS Brasserie de Saint Omer à payer à M.

Source officielle

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