CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
61625c93d64a6b1f5148770e
26 avril 2013
INTIMÉE : SA ETABLISSEMENTS BROWAEYS BRAME prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentée par la SELARL RECAMIER Avocats Associés en la personne
Pôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993273
26 janvier 2012
CARTIER JOAILLERIE INTERNATIONAL ayant son siège : [Adresse 2] S.A.S.
Chambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f17d
27 avril 2023
La Sarl Les Carlines a réglé la somme de 21.000 euros.
Chambre 7/Section 3
69d54783cdc6046d476f6cf4
7 avril 2026
Anne-Sophie WILLEM, avocat au barreau de la DROME (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ SOCIETE SAINT-ETIENNE OCCASION [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
6786b2f5df5b5c7d10ca43a5
14 janvier 2025
MIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1039 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [F] [G] [I] [Adresse 3] Bâtiment C [Localité 5] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
697724e7cdc6046d47bdc109
13 janvier 2026
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et susceptible d’appel, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier.
3e chambre civile
67f8aa9e3b6868ad1f9837c4
10 avril 2025
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président en l'absence du président régulièrement empêché et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672
25 juin 2013
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, depuis 1992, la société Marie Michaud créations (la société MMC), qui fabrique des bijoux, fournissait les sociétés Cartier
ACCO
ACCOTEXT000046504369
16 septembre 2022
Accord salarial Carlier Plastiques et Composites
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2006:20
18 janvier 2006
#Zintegrowany program śródziemnomorski (PIM) dla Regione Marche (Włochy) - Zakończenie pomocy finansowej - Wydatki niekwalifikujące się - Skarga o stwierdzenie nieważności - Brak podstawy prawnej - Uzasadnione
ACCOTEXT000046851555
14 décembre 2022
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE CARLIER PLASTIQUES ET COMPOSITES
2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccdd
2 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly CARLIER
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310339
19 juin 2025
[Y] [W], domicilié [Adresse 2], 3°/ la société Carlier, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 23-20.417 contre l'arrêt rendu le
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01111
9 novembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Brasserie du Pacifique, que sur le pourvoi incident relevé par la
613722adcd580146773fffee
11 juin 1996
Lion et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de la société Concept bulk carriers
Cour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85306
6 avril 2001
Le 25 avril 1996, Monsieur CARLOS X... a fait opposition.
613721eccd580146773f8c6a
29 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Française de brasserie, précédemment dénommée Union de brasserie
697495e5cdc6046d4788c401
22 janvier 2026
BRASSERIE TURONE anciennement dénommée SOCIETE NOUVELLE BRASSERIE DE L'AURORE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2306986_20230809
9 août 2023
Martin de Bromes (04800) ; - parcelle cadastrée D272, 8 rue sous la Tour à Saint Martin de Bromes appartenant à M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f01e91c8e9fcf07126f
7 juillet 2022
[G] [J] de sa demande de nullité pour vice de forme, - dit la SAS Brasserie de Saint Omer irrecevable en sa demande et l'en a déboutée, - condamné la SAS Brasserie de Saint Omer à payer à M.
Page 58 sur 1440
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.